jeudi 6 novembre 2008
L'Elysée espère partager le haut de l'affiche avec Obama
Placide - http://www.leplacide.com/
Au-delà des félicitations qu'il a adressées dès 5 heures du matin ! (heure française) au "Président élu" pour "sa brillante victoire", le chef de l'Etat français sait que la nouvelle star américaine va immédiatement lui voler la vedette, le 15 novembre lors du sommet du G20 à Washington. Ce qui, pour le locataire de l'Elysée, n'est pas rien. Détail amusant : il a salué dans l'élection d'Obama, hier en conseil des ministres, une victoire de la "rupture" ...
Le temps où Nicolas Sarkozy profitait de l'agonie de George W. Bush pour imposer son leadership dans le conflit du Caucase ou pour donner des leçons à la planète dans la crise financière est révolu. Il s'agit pour Paris de trouver une nouvelle place auprès de l'allié américain. Mais Sarkozy espère encore plus, l'objectif est de supplanter le Royaume-Uni comme partenaire privilégié en Europe.... (Libération du Jeudi 6 novembre)
Le ministère de la Santé vient d'autoriser aujourd’hui l'accès des bases de données de la Sécurité sociale aux mutuelles !
Le ministère de la Santé vient d'autoriser aujourd’hui l'accès des bases de données de la Sécurité sociale aux mutuelles !
Les complémentaires santé (assurances et mutuelles), qui seront taxées en 2009 d'un milliard d'euros pour « venir en aide » à l'assurance maladie, vont également être "associées" à la "gestion" de la sécu, a annoncé ce matin le ministre du Budget Eric Woerth sur France 2 (le Figaro du 29/07/08).
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06.11.2008 Le Parisien
Un arrêté publié au Journal officiel le 1er novembre ouvre l'accès pour les fédérations de complémentaires santé (mutuelles, assurances privées, instituts de prévoyance) à ces données de remboursement de la Sécu, a annoncé ce jeudi la Mutualité française.
«Ce sont des données anonymisées et agrégées qui vont nous permettre de faire des études pour une meilleure gestion du risque», explique Daniel Lenoir, directeur général de la Mutualité française.
La Mutualité française, qui fédère les mutuelles assurant la couverture complémentaire de 38 millions de personnes, avait demandé cet accès dans le cadre d'un protocole signé avec le gouvernement fin juillet. Le texte concerne les membres de l'Unocam, instance qui représente les trois familles de mutuelles auprès des pouvoirs publics.
Au nom de la protection de la confidentialité des informations sur la santé des patients, le Ciss, collectif regroupant des associations d'usagers de la santé, s'est opposé à plusieurs reprises à cet accès des complémentaires santé à des données de la Sécu.
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Lire l’article du Canard Enchaîné du 15 octobre 2008 : Santé privatisée : Faux-culs contre Sécu
Cela fait longtemps que les assureurs privés lorgnent sur la Sécurité Sociale. En clair, l'objectif final recherché est de connaître vos dépenses de santé avant de vous accepter comme client. Les mutuelles doivent-elles consulter votre dossier à la Sécurité sociale ? Qu'en pensez-vous ?
PROJET DE LOI SUR LES CRIMINELS DANGEREUX Les magistrats jugent "inacceptable" l'attitude de Rachida Dati
NOUVELOBS. | 05.11.2008
L'Union Syndicale des Magistrats et le Syndicat de la Magistrature sont stupéfaits d'apprendre que le projet de loi est examiné ce mercredi en conseil des Ministres, alors que la Garde des Sceaux avait assuré la mise en place d'une concertation préalable.
'Union Syndicale des Magistrats (USM, majoritaire) et le Syndicat de la Magistrature (SM, gauche) ont affirmé mercredi 5 novembre avoir "pris connaissance avec stupéfaction de l'examen aujourd'hui en conseil des Ministres du projet de loi sur les criminels dangereux", dans un communiqué commun.
"Lors de notre rencontre du 24 octobre, le Garde des Sceaux nous avait pourtant assuré que ce texte ferait l'objet d'une concertation après son examen par le Conseil d'Etat et qu'aucune date d'examen en conseil des ministres n'était fixée", relèvent-ils dans un communiqué.
"Pire, ajoutent-ils, le cabinet du ministre - qui a contacté nos deux organisations syndicales hier soir - pour 'rétablir la confiance et la concertation avec la ministre' a refusé de nous communiquer le texte, se gardant bien de nous avertir de son examen aujourd'hui en conseil des ministres".
Les textes répressifs d'abord
"Cette manière d'opérer particulièrement inacceptable, et en contradiction avec les engagements pris par la Garde des Sceaux, manifeste un véritable refus de tout dialogue constructif avec les professionnels de justice, attitude particulièrement inquiétante après la journée de mobilisation du 23 octobre" de l'ensemble du monde judiciaire, estiment les deux syndicats.
"Une fois de plus la priorité est donnée à l'empilement de textes répressifs, alors que la loi pénitentiaire, essentielle pour assurer une véritable prise en charge des détenus et prévenir la récidive, n'a pas encore été examinée par le Parlement", concluent-ils.
Surveillance de sureté
Ce nouveau projet de loi "tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale" a été rédigé après la décision du Conseil constitutionnel de rendre inapplicables certaines dispositions de la loi sur la rétention de sûreté promulguée en février.
L'objectif du nouveau texte, a-t-on expliqué mardi dernier à la Chancellerie, "est de renforcer la surveillance des personnes qui ne pourront pas être placées en rétention de sûreté à leur libération".
Désormais les obligations imposées dans le cadre de la "surveillance de sûreté" (bracelet électronique mobile, soins...) pourront être "allégées ou renforcées" au fil du temps en fonction de "l'évolution du comportement" du condamné en fin de peine.
SANTé - Un produit hautement allergène dans des chaussures chinoises vendues en France
Actualités CHINE le 6/11/2008 à 11h14 par AFP
Un produit anti-moisissure interdit dans l'Union européenne et glissé dans des bottes, chaussures et ballerines chinoises a entraîné en France des réactions allergiques potentiellement importantes, a indiqué mercredi la Direction générale de la santé (DGS).
Le produit en cause, le diméthylfumarate, avait déjà été retrouvé dans des lots de fauteuils chinois ayant causé des allergies, et retirés de la vente fin juin par le groupe Conforama.
"C'est une substance qui n'est pas autorisée dans l'Union européenne en tant que produit antifongique", a indiqué mercredi la Direction générale de la santé (DGS), précisant que plusieurs consommateurs s'étaient plaints d'allergies depuis début octobre.
Le produit incriminé est enfermé dans de petits sachets destinés à empêcher les moisissures. Contrairement au gel de silicate, autorisé et inoffensif, le diméthylfumarate peut rapidement provoquer des eczémas importants, entraînant brûlures et douleurs nécessitant la prises de corticoïdes.
Une centaine de prélèvements faits sur des chaussures sont en cours d'analyse, mais les résultats ne sont pas encore disponibles, selon la DGS.
La direction de la concurrence a déjà fait procéder au retrait de bottes chinoises en Côte d'or (département de l'ouest de la France), où les premiers cas ont été signalés début octobre, ainsi que dans la ville d'Angers (centre-ouest).
Alertée par une dermatologue, l'enseigne textile française Etam a retiré pour sa part un modèle de bottes de ses boutiques, et cherche à retrouver les quelque 900 clientes l'ayant acheté.
Plus de la moitié des chaussures importées en France (168 millions sur un total de 305 millions de paires sur les huit premiers mois de l'année) viennent de Chine, pour un montant de 677 millions d'euros, sur un total de 2,7 milliards d'euros), selon les chiffres des douanes.
En septembre, la crise du lait frelaté chinois à la mélamine --une substance chimique utilisée dans les plastiques et résines-- avait entraîné une panique dans le monde où de nombreux produits chinois à base de lait ont été retirés de la vente.
Fin octobre, des traces de mélamine étaient découvertes dans des oeufs produits dans le nord-est de la Chine.
Selon Rapex, réseau de sécurité pour les biens non alimentaires de l'Union européenne, quelque 1.605 produits avaient été signalés comme dangereux par les Etats membres en 2007, et plus de la moitié --700-- avaient été fabriqués en Chine.
Plus d'un produit sur trois était soit un jouet, soit un article de puériculture, précise le rapport annuel de Rapex.
Les Infiltrés – Ma vie au noir
Mercredi 05 novembre à 22h35
Au noir. Au black. Clandestin ou dissimulé. Quel que soit son nom, Le travail non déclaré est depuis longtemps en France un véritable fléau.
Personne ne doit le voir. Et pourtant le "travail au noir" concerne presque tous les secteurs d'activités... Un fléau qui coûte cher : plus de 50 milliards d'euros de manque à gagner pour l'état.
Pendant plusieurs mois, trois de nos journalistes ont enquêté sur ce système, équipés de micro caméras cachées et ont filmé leur quotidien de travailleur invisible. Ils se sont infiltrés dans le monde de la restauration, de la sécurité et du bâtiment, à l'intérieur d'entreprises privées mais aussi publiques.
Souvent payés une misère, toujours de la main à la main, pour un travail parfois très risqué, leurs infiltrations révèlent les petits secrets de cette économie clandestine qui tant a se développer en France.
Voir vidéo
Obama interpelle une classe politique française toujours très frileuse sur les minorités
TV5MONDE PARIS (AFP) - 05/11/2008 19h57
La classe politique française qui, dans son ensemble, s'est réjouie de l'élection de Barack Obama a du mal à ouvrir ses portes aux minorités, toujours sous-représentées au niveau local et quasi absentes à l'échelon national.
Les élus "beurs" et "blacks" - représentant généralement l'Outre-mer - ne sont qu'une poignée au Parlement.
A l'Assemblée, il n'y a ainsi qu'une députée noire élue de métropole. Le Sénat compte trois élues d'origine maghrébine.
Depuis peu sénatrice des Bouches-du-Rhône, Samia Ghali fait partie de ces exceptions, mais il ne lui a pas été aisé de s'imposer au parti socialiste.
Son élection de maire du 8e arrondissement de Marseille, elle la doit, explique-t-elle à l'AFP, à "la volonté" de Jean-Noël Guérini, candidat malheureux pour diriger la cité phocéenne.
"Les Français sont prêts", estime-t-elle, mais les partis, et notamment le sien, n'ont pas "le courage" d'imposer la différence. Au sein du PS, elle dit avoir "tout entendu". "Je n'étais pas assez blonde, pas assez BCBG, les Blancs ne voteraient pas pour moi...", s'amuse celle qui l'a emporté au 1er tour dans sa mairie.
Son collègue socialiste Malek Boutih estime qu'il y a un réel "conservatisme" des partis, mais, pour lui, l'absence des minorités vient aussi "d'une inhibition des militants" qui en sont issus et qui devraient monter à l'offensive plutôt que "pleurnicher".
Encore faut-il que les dirigeants ne mettent pas des bâtons dans les roues de ces candidats de la diversité en laissant des dissidents se présenter. Ainsi, M. Boutih fut étrillé aux législatives de 2007 en Charente.
C'est le modèle "universaliste" de la France qui est en cause, juge Pascal Joseph, adjoint du XXe arrondissement de Paris, d'origine indienne, car "il repose sur la reproduction des mêmes parcours, avec des voies d'excellence uniformes depuis 50 ans", comme l'Ena.
"Ce sont les barons locaux qui décident qui représente la diversité", s'insurge-t-il, regrettant que la France ait moins d'élus de couleur que sous la colonisation.
Il cite le Guyanais Gaston Monnerville, qui présida le Sénat de 1958 à 1968 et à ce titre était susceptible d'accéder à l'Elysée en cas d'intérim.
La présence au gouvernement de Rama Yade, Rachida Dati et Fadela Amara - même non élues - est la preuve que "les choses ont commencé à bouger" et que cela "va s'amplifier" grâce à "une plus grande tolérance de la société", pronostique Pierre Bréchon, professeur à Sciences-Po Grenoble.
Nicolas Sarkozy ne manque d'ailleurs pas une occasion de mettre en avant ces trois femmes comme "autant de visages de la vraie France".
Mais il n'a pas été suivi par son parti l'UMP, avait déploré en mars son chargé de mission "diversité" Abderrahmane Dahmane.
Le secrétaire général de l'UMP, Patrick Devedjian, réfute cet argument. "Notre devoir est de leur mettre le pied à l'étrier", avance-t-il mais la "politique nécessite un apprentissage" qui ne lui semble "pas plus long pour les Maghrébins" qu'il l'a été pour un Arménien d'origine comme lui.
Le mal est plus profond, à en croire Christiane Taubira. "Ni l'UMP, ni le PS ne sont capables aujourd'hui d'accomplir ce qu'a accompli le parti démocrate", juge la première candidate noire à la présidentielle.
Les Français y sont-ils vraiment prêts? Dans un sondage du dernier Journal du Dimanche, si 80% voteraient pour un candidat noir à l'Elysée, ils ne seraient plus que 58% à faire de même pour un candidat d'origine maghrébine.
60e anniversaire de la mort de Gandhi
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| Il y a soixante ans, le 30 janvier 1948, Gandhi était assassiné par « un hindou hostile à son programme de paix et de tolérance pour toutes les croyances et les religions. » Comment ne pas évoquer ce grand défenseur de la paix à un moment de l'histoire où on souhaiterait voir surgir un apôtre de la non violence ? |
Barack Obama : un premier discours fédérateur
mercredi 5 novembre 2008, par Buddhachannel
"Si jamais quelqu’un doute encore que l’Amérique est un endroit où tout est possible, qui se demande si le rêve de nos pères fondateurs est encore vivant, qui doute encore du pouvoir de notre démocratie, la réponse lui est donnée ce soir.
« C’est la réponse dictée par les files d’attente devant les écoles et les églises, d’une ampleur que le pays n’a jamais connue, par les personnes qui ont attendu trois à quatre heures, la plupart pour la première fois de leur vie, parce qu’elles croyaient que ce moment devait être différent, et que leur voix pouvait être cette différence.
C’est la réponse que donnent jeunes et vieux, riches et pauvres, démocrates et républicains, Noirs, Blancs, Latinos, Asiatiques, Indiens, gays, hétéros, handicapés et non handicapés– des Américains qui ont signifié au monde que nous n’avons jamais été un assemblage d’Etats rouges et bleus, mais que nous serons toujours les Etats-Unis d’Amérique.
Cette réponse conduit ceux qui ont été décrits comme des personnes pétries de cynisme, qui craignaient et qui doutaient de ce que nous pouvions faire, à diriger le cours de l’histoire vers l’espoir de jours meilleurs. Il a fallu longtemps. Mais ce soir, grâce à ce que nous avons accompli aujourd’hui et pendant cette élection, en ce moment historique, le changement est arrivé en Amérique.
(...)
Cette campagne a été menée par des travailleurs et des travailleuses qui ont pioché dans le peu d’économies qu’ils avaient pour donner cinq, dix, vingt dollars pour cette cause. Elle a gagné en force grâce aux jeunes qui ont rejeté le mythe de l’apathie de leur génération, qui ont quitté leurs maisons et leurs familles pour des emplois qui leur offraient peu d’argent et peu de sommeil, grâce aux personnes pas si jeunes qui ont défié le froid et la chaleur pour frapper aux portes de parfaits inconnus, grâce aux millions d’Américains volontaires qui se sont organisés et qui ont prouvé que plus de deux siècles plus tard , le gouvernement pour le peuple et par le peuple n’a pas péri. C’est votre victoire.
Je sais que vous ne l’avez pas fait juste pour gagner une élection. Vous l’avez fait car vous comprenez l’immensité de la tâche qui nous attend. Parce qu’à l’heure où nous célébrons la victoire ce soir, nous savons que les défis de demain sont les plus importants de notre existence - deux guerres, une planète en péril, la plus grave crise financière depuis un siècle. En ce moment même, nous savons qu’il y a de courageux Américains qui se réveillent dans les déserts d’ Irak et dans les montagnes d’Afghanistan pour risquer leurs vies pour nous. Il y a des pères et des mères qui passent des nuits blanches après avoir couché leurs enfants et qui se demandent comment ils pourront payer leur emprunt, les honoraires du médecin, ou comment ils pourront économiser assez pour les études. Il y a une nouvelle énergie à exploiter et de nouveaux emplois à créer, de nouvelles écoles à construire, de nouvelles menaces auxquelles il faudra faire face et des alliances à reconstruire.
La route sera longue. Le chemin sera escarpé. Nous n’atteindrons peut-être pas notre but en un an ou même en un mandat, mais il n’y a jamais eu autant d’espoir que ce soir, et le peuple américain y arrivera.
Il y aura des revers et des faux départs. Nombreux sont ceux qui ne seront pas d’accord avec chaque décision que je prendrai en tant que président et nous savons que le gouvernement ne peut résoudre tous les problèmes. Mais je serai toujours honnête avec vous quant aux défis auxquels nous sommes confrontés. Je vous écouterai, particulièrement lorsque nous serons en désaccord. Et par-dessus tout, je vous demanderai de me rejoindre pour reconstruire cette nation de la seule manière possible en Amérique depuis 221 ans : bloc par bloc, brique par brique, avec nos mains calleuses. Ce qui a commencé il y a 21 mois dans les profondeurs de l’hiver ne doit pas s’achever durant cette nuit d’automne. Cette seule victoire n’est pas ce que nous cherchons – c’est notre seule opportunité pour créer ce changement. Et cela ne peut pas arriver si nous retournons en arrière. Cela ne pourra pas arriver sans vous.
Alors faisons appel à un nouvel esprit de patriotisme, de service et de responsabilité où chacun d’entre nous s’attellera à travailler dur et à s’occuper non seulement de sa personne, mais aussi des autres. Rappelons nous que si cette crise financière nous a bien appris une chose, c’est que Wall Street ne peux pas s’enrichir pendant que d’autres souffrent – dans ce pays, nous nous élevons et nous tombons comme une seule nation, comme un seul peuple. Résistons à la tentation de retomber dans le même esprit partisan, mesquin et immature qui a empoisonné notre vie politique pendant si longtemps. Rappelons-nous qu’il y avait un homme de cet Etat qui a d’abord porté les couleurs du Parti républicain à la Maison Blanche - un parti fondé sur les valeurs d’indépendance, de liberté individuelle, et d’unité nationale. Ce sont des valeurs que nous partageons et tandis que le Parti démocrate a remporté une grande victoire ce soir, nous y sommes parvenus grâce à une bonne dose d’humilité et de détermination pour mettre fin aux divisions qui ont retardé notre progrès. Comme Lincoln le disait à une nation bien plus divisée que la nôtre : "Nous ne sommes pas ennemis, mais amis… La colère a affaibli nos liens d’affection, mais elle ne doit pas les rompre". A tous ces Américains dont je n’ai pas encore le soutien, je n’ai peut-être pas remporté votre vote, mais je vous entends, j’ai besoin de votre aide, et je serai également votre président.
Et à tous ceux qui nous regardent par delà nos côtes, depuis des parlements et des palaces, à ceux qui sont rassemblés autour de radios dans les coins perdus de notre monde – nos histoires sont particulières, mais notre destin est partagé et l’aube d’une nouvelle direction américaine est à portée de main. A ceux qui veulent démolir ce monde : nous vous vaincrons. Et à ceux qui se demandent si le phare de l’Amérique brille toujours, ce soir nous vous prouvons une fois encore que la force de notre nation ne vient pas de la puissance de nos armes ou de l’étendue de notre richesse, mais du pouvoirs de nos idées : la démocratie, la liberté, l’opportunité et l’ espoir inflexible. C’est là qu’est le vraie génie de l’Amérique et c’est pour cela que le pays peut changer. Notre Union peut être parfaite. Et ce que nous avons déjà accompli nous donne l’espoir nécessaire pour ce que nous avons à accomplir demain.
Cette élection est faite de plusieurs histoires qui seront racontées durant des générations. Ce soir, je pense à cette femme qui a voté à Atlanta. Elle ressemble beaucoup aux millions d’autres qui ont fait la queue pour faire entendre leur voix dans cette élection à un point près - Ann Nixon Cooper a 106 ans. Elle est d’une génération née juste après l’esclavage. A une époque où quelqu’un comme elle ne pouvait pas voter pour deux raisons : parce que c’était une femme et à cause de la couleur de sa peau. Et ce soir je pense à tout ce qu’elle a vu à travers le siècle aux Etats-Unis – la douleur et l’espoir, la lutte et le progrès, les moments où on nous disait que nous n’y pouvions rien, et les personnes qui ont persévéré avec ce crédo : Oui nous le pouvons. Un homme a touché la lune, un mur est tombé à Berlin, il y a eu un lien entre la science et l’imagination. Et cette année, lors de cette élection, elle a touché du doigt un écran et a voté, parce qu’après 106 ans en Amérique, après les meilleurs moments et les heures les plus noires, elle sait que l’Amérique peut changer. Oui nous pouvons.
Amérique, nous sommes allés si loin. Nous avons vu tant de choses. Mais il y a encore tant à faire. Alors ce soir demandons-nous – si nos enfants devaient vivre le siècle prochain, si mes filles étaient assez chanceuses pour vivre aussi longtemps qu’Ann Nixon Cooper, quels changements verraient-elles ? Quels progrès aurons nous accompli ?
Nous avons l’opportunité de répondre à cette question. C’est notre moment. Le temps est venu de remettre les personnes au travail et d’ouvrir les portes de l’opportunité pour nos enfants, de rétablir la prospérité et d’encourager la paix, de se réapproprier le rêve américain et de réaffirmer la vérité fondamentale : nous ne sommes qu’un, tandis que nous respirons, nous espérons et quand nous ferons face au cynisme, au doute et à ceux qui nous disent que nous ne pouvons pas, nous répondrons avec ce credo intemporel qui résume l’esprit du peuple : Oui nous pouvons. Merci, Dieu vous bénisse, Dieu bénisse les États-Unis d’Amérique. »
Explosion des frais de personnel des ministères, selon Le Monde
Les frais de personnel des ministères ont explosé en un an, avec embauches et hausse de 20% des primes versées aux collaborateurs, selon le journal Le Monde daté de jeudi.
S'appuyant sur l'annexe au projet de loi de finances pour 2009, le quotidien écrit qu'entre septembre 2007 et juillet 2008, les affectations dans les cabinets ministériels ont augmenté de 397 personnes et le montant de primes a progressé de près de 5 millions d'euros.
Le Monde compare les effectifs et frais de personnel de ministères qui depuis 2007, se sont vus adjoindre de nouveaux secrétariats d'Etat.
Cependant, le journal souligne que même en tenant compte des nouveaux périmètres, la progression des effectifs est notable, compte tenu de la politique de réduction des dépenses publiques et de diminution des effectifs de la fonction publique: près de 20% de membres supplémentaires dans les cabinets, hausse de 15% des personnels de soutien (sécurité, assistance administrative, intendance ou logistique) qui leur sont affectés.
En mai 2007, le Premier ministre François Fillon avait demandé par ciculaire à ses ministres de limiter les effectifs de leurs cabinets, rappelle le quotidien. Il établissait une norme de 20 conseillers par ministre de plein exercice et de quatre conseillers par secrétaire d'Etat.
Seuls Eric Woerth (Budget), Brice Hortefeux (Immigration), Rachida Dati (Justice), Christine Boutin (Logement) et Christine Albanel (Culture) respectent le plafond qui avait été fixé par cette circulaire.
Mais pas un seul secrétariat d'Etat ne compte moins de six personnes dans son cabinet, le record étant détenu par Luc Chatel (18 conseillers), secrétaire d'Etat à l'Industrie et la Consommation, et porte-parole du gouvernement.
Le pôle "économie et finances" de Christine Lagarde a embauché 21 nouveaux conseillers et ses effectifs globaux ont crû de 66 personnes, le pôle "travail de solidarité" de Xavier Bertrand a embauché 36 personnes dont 15 dans les cabinets, et le pôle santé de Roselyne Bachelot a recruté 52 personnes, dont 21 dans les cabinets.
Le montant des primes mis à disposition en 2008 est en hausse de 45% (+2,2 millions d'euros) pour Matignon, 83% pour le secrétariat d'Etat aux anciens combattants de Jean-Marie Bockel, et 125% pour le secrétariat d'Etat à la prospective d'Eric Besson.
Sollicité par l'AFP, l'Elysée a renvoyé sur Matignon, qui n'avait pas encore répondu en milieu d'après-midi
Le train de vie du Palais-Bourbon ... après divulgation du JDD
LE MONDE | 03.11.08
Le train de vie du Palais-Bourbon sévèrement critiqué par la Cour des comptes
Le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, a moyennement goûté la divulgation dans le Journal du dimanche du 2 novembre de la synthèse de l'enquête menée, entre février et mars, par la Cour des comptes sur le fonctionnement du Palais-Bourbon.
Certes, c'est lui qui avait demandé au premier président de la Cour des comptes, Philippe Séguin, de procéder à cet audit. Mais, insiste-t-il, "ce document est de nature confidentielle et n'avait pas vocation à circuler".
Cela fait en effet plusieurs semaines que M. Accoyer a pris connaissance des conclusions du rapport. Elles sont sévères : la Cour juge les "coûts de fonctionnement élevés et croissants", et estime que la Chambre devrait revoir son organisation et ses procédures. Le président avait déjà saisi les questeurs de l'Assemblée de ce rapport, tout en leur demandant de ne pas l'ébruiter.
Au moment où le contexte de crise ne fait qu'aviver la suspicion sur le train de vie des institutions de la République – comme en témoignent les récentes révélations sur le Sénat et les réactions qu'elles ont suscitées –, il se doit à présent d'accélérer les choses. "Je vais faire commenter ce document par un magistrat de la Cour des comptes. La mise en œuvre des préconisations va être engagée dès maintenant. J'irai jusqu'au bout de cette réforme", a déclaré au Monde M. Accoyer.
INDEMNITÉS DE TOUTES SORTES
Il a aussi indiqué que le budget de l'Assemblée – 534 millions d'euros – n'augmenterait pas en 2009, et qu'il refuserait la hausse de 3,80 % de la dotation prévue dans le projet de loi de finances. Cette apparente stabilité est permise par la baisse de 44 % de la section d'investissement, qui passe de 72,2 millions à 40,2 millions d'euros, les travaux d'aménagement du 101, rue de l'Université étant en voie d'achèvement.
Or, selon le Journal du dimanche, c'est notamment sur la gestion de son patrimoine immobilier que portent les critiques adressées par la Cour des comptes à l'Assemblée nationale. Ainsi, le coût final des travaux de l'immeuble Chaban-Delmas – qui accueille 280 bureaux de députés, des salles de conférences et le restaurant de l'Assemblée – devrait-il dépasser 125 millions d'euros, soit le double du montant prévu.
L'autre poste important qui fait l'objet des critiques de la Cour est celui des charges de personnel, représentant 165 millions d'euros. Les rémunérations des fonctionnaires de l'Assemblée seraient supérieures de 75 % à 150 % à celles de la fonction publique, en raison, notamment, des indemnités de toutes sortes qui s'ajoutent au salaire de base.
Les vingt-quatre hauts fonctionnaires du Palais-Bourbon les mieux payés perçoivent en moyenne une rémunération annuelle brute de 213 000 euros, que le rapport juge "particulièrement élevée compte tenu des avantages matériels et sociaux" qui leur sont consentis.
Rapportés au budget global, les frais de personnel représentent à l'Assemblée française une part nettement plus importante (25 %) qu'à la Chambre des communes britannique (15 %) ou au Bundestag allemand (12 %).
Les magistrats épinglent aussi des dépenses de fonctionnement et d'équipement inutiles ou incohérentes et "une prévision budgétaire annuelle médiocre". Avant l'examen en commission, le 7 novembre, puis en séance, le 13 novembre, du budget des pouvoirs publics, ces révélations ne vont pas manquer de susciter de nombreux commentaires.
