mardi 29 avril 2008
Le jour où la police a tiré à balles réelles sur les émeutiers
LE MONDE | 25.04.08
Le 8 mai 2007, contre toutes les règles d'engagement des forces de l'ordre en banlieue, les policiers ont utilisé leur 357 Magnum contre des émeutiers à la Grande Borne, un quartier de Grigny (Essonne). Au moins 7 coups de feu, peut-être 9, ont été tirés en direction de jeunes qui lançaient des pierres et des cocktails Molotov. Un incident que les autorités judiciaires locales ont cherché à minimiser en limitant les investigations.
Vers 22 h 20, ce soir-là, 30 à 40 jeunes attaquent avec des pierres et des cocktails Molotov des policiers venus surveiller le tournage d'un clip vidéo. L'affrontement est qualifié de "particulièrement dur" par les forces de l'ordre, rapidement débordées. Celles-ci tirent avec leurs flash-ball et utilisent des grenades lacrymogènes. Sans effet. "Nos munitions n'avaient aucune conséquence sur la détermination de nos assaillants", raconte le chef de la brigade anticriminalité (BAC) devant les enquêteurs de l'Inspection générale de la police nationale (IGPN).
La vingtaine de policiers est obligée de se replier dans une station service un peu plus loin. Les violences se poursuivent. Sur les images de la vidéosurveillance, on voit notamment un individu en train de saisir le pistolet d'une pompe à essence puis tenter de l'allumer avec un briquet - sans y parvenir.
Dans la panique, selon le récit donné par les forces de l'ordre, un des policiers tombe. Un émeutier, qui se trouve à une dizaine de mètres, le voit et se prépare à lancer un cocktail Molotov.
Le brigadier-chef P., fait alors feu avec son arme de service pour protéger son collègue. A trois reprises, assure-t-il. Le jeune homme, âgé de 17 ans, est touché au bras mais il parvient à s'enfuir. Interpellé à l'hôpital peu après, il reconnaît, après seize heures de garde à vue, avoir lancé un cocktail Molotov éteint sur les policiers alors qu'il se trouvait à une cinquantaine de mètres. La justice décide de l'écrouer et ouvre une information judiciaire pour tentative de meurtre.
Voilà pour la version officielle. Car l'enquête conduite par l'IGPN, pour vérifier les conditions d'usage de l'arme, va mettre à jour un scénario très différent. D'abord parce que les enquêteurs ne découvrent pas 3 impacts mais 8, auxquels s'ajoute la balle reçue par le jeune homme. Prudemment, puisqu'une partie des impacts ont pu être causés par des éclats, l'IGPN estime qu'il y a eu "entre 7 et 9 tirs effectués".
Confronté aux découvertes sur le nombre de tirs, le brigadier-chef de la BAC revient sur ses déclarations le 10 mai. Devant l'IGPN, il reconnaît avoir utilisé dans la "panique" les 6 cartouches de son revolver Manhurin. Il avoue aussi s'être débarrassé de 3 douilles "dans une bouche d'égout ou dans un terrain vague" pour tenter de dissimuler ses tirs. "J'ai craint que l'administration trouve mon comportement excessif et que d'avoir tiré 6 cartouches était trop par rapport à la situation vécue", indique le policier, bien noté par sa hiérarchie.
Ces nouvelles déclarations expliquant seulement 6 des 7 ou 9 tirs, l'IGPN propose d'effectuer de nouvelles investigations. Notamment pour déterminer si un ou plusieurs autres policiers ont fait usage de leurs armes. Mais le parquet d'Evry refuse en arguant que la mesure ne paraît pas justifiée. Fait étonnant, qui traduit le trouble provoqué par cette décision, le commandant de l'IGPN dresse un procès-verbal rendant compte de sa conversation téléphonique avec le procureur et du choix de ce dernier de limiter le champs de l'enquête.
Au cours de ses recherches, l'IGPN met en évidence d'autres zones d'ombre. Sur les images de la vidéosurveillance, la scène décrite par l'auteur des tirs n'apparaît pas. Le doute s'accentue avec l'expertise balistique qui met en évidence une "incompatibilité" entre les déclarations du policier et les constatations établies sur place.
Malgré ces contradictions, le rapport conclut néanmoins à la "légitime défense", relevant que le jeune homme blessé a partiellement reconnu les faits.
Après avoir reçu le rapport, le 16 juillet 2007, le parquet classe immédiatement la procédure sur l'usage de l'arme à feu. "A ce moment, les déclarations des policiers et du jeune concordaient. Et comme l'enquête de l'IGPN concluait à la légitime défense, il était logique de classer l'affaire", justifie aujourd'hui Jean-François Pascal, le procureur de la République d'Evry. Le 24 avril, il a annoncé sa décision de demander une nouvelle enquête de l'IGPN.
Dans un premier temps, le parquet ne transmet pas le document au juge chargé d'enquêter sur la tentative de meurtre. Dans l'ignorance des résultats de l'enquête IGPN, celui-ci maintient la victime du tir policier en détention provisoire. Y compris lorsque le jeune homme revient sur son aveu partiel, en octobre, en évoquant "la pression des policiers" au cours de la garde à vue.
La situation change en février 2008 lorsque le magistrat instructeur apprend, incidemment, l'existence du rapport de l'IGPN. Découvrant son contenu, il décide la remise en liberté du jeune homme, alors en détention provisoire depuis neuf mois. Le parquet d'Evry fait appel. Mais ne convainc pas la chambre d'instruction de la cour d'appel de Paris, qui confirme la remise en liberté en fustigeant l'attitude du parquet d'Evry.
La famille du jeune homme, défendue par Me Damien Brossier, espère désormais un non-lieu et une indemnisation pour la blessure et la période de détention.
Le billet d'humour de Robert Solé : Charité bien ordonnée
LE MONDE | 28.04.08 | 15h05
Pour "préserver le caractère sacré d'Assise", le maire de cette ville italienne, Claudio Ricci, a décidé d'interdire la mendicité à moins de 500 mètres des églises, lieux de culte, places et bâtiments publics.
Une pieuse mesure qui suscite tout de même quelques interrogations : saint François d'Assise n'avait-il pas fondé, en 1209, le plus célèbre des ordres mendiants ?
Certes, la pauvreté absolue que prônait le religieux aux pieds nus n'était pas une glorification de la mendicité. Le fondateur des franciscains encourageait ses frères à exercer un travail manuel, ne les incitant à faire la manche qu'en cas de nécessité.
Mais, enfin, Assise était la dernière ville où l'on se serait attendu à une telle interdiction.
C'est comme si on empêchait de manger du jambon à Parme, de fumer la pipe à Saint-Claude, de faire du théâtre à Avignon, d'ouvrir un parapluie à Cherbourg ou - pour ne pas sortir du sujet - de croire aux miracles à Lourdes...
Il serait dommage que le maire d'Assise, membre du parti de droite Forza Italia, n'ait cherché qu'à mendier des voix aux prochaines élections.
Les Indégivrables : de bonne foi
Dessin de Plantu - Annonce : Oussama Ben Kabbach ...
Xavier Bertrand : la retraite en souriant
Edito Marianne 27 Avril 2008
Avec i>Télé, la chronique de Nicolas Domenach, directeur-adjoint de la rédaction de Marianne.
Et revoilà « Frère Sourire », Xavier Bertrand, l'homme qui rit même dans les négociations syndicales qui n'en finissent plus de finir, ainsi que lors de ces marathons télévisés où il saute d'un haut plateau à un petit platounet comme si ça rigolait, sans reprendre son souffle. C'est la « joviale-attitude » qui contraste tant, et heureusement, avec la sinistrose fillonesque.
Quelques soient la violence des contradicteurs, les coups tordus de ses petits camarades jaloux, ce ministre dur sur le fond reste doux et rond dans les formes. Il demeure avenant, le sourire immarcescible, la rondeur et le front bas aussi du provincial qui a gardé les pieds sur terre et la tête pas très loin. Surtout ne jamais paraître en savoir trop ni faire l'intelligent, le « parisien tête de chien », le supérieur. C'est une des grandes lois qu'il a apprises de Chirac : il ne faut jamais avoir l'air supérieur à son électeur, prendre le temps de l'écouter et s'il vous croit un benêt, c'est gagné !
« Regardez Balladur », aimait à raconter Chirac. « Et Giscard !, ils ont tous cru ces beaux messieurs que je n'étais qu'un idiot, eh bien, c'est moi l'imbécile qui ait réussi à faire deux mandats quand l'un n'est pas parvenu à être élu et l'autre à être réélu ». Xavier Bertrand a commencé chiraquien et juppéiste, puis villepiniste puis sarkozyste, gravissant à chaque fois une marche du pouvoir. Ce gros garçon apprend vite et ses rivaux, les énarques comme Copé, continuent à le traiter de haut, lui, le petit assureur de province. Le bougre est pourtant habile et bosseur comme un fou, à la Sarkozy. Mais il est tellement moins ramenard…
Pour les réformes sociales initiées - des régimes spéciaux de retraite ou la représentativité syndicale par exemple ou encore l'allongement de la durée de la retraite - il s'est assuré de l'appui total du président et du conseiller élyséen aux affaires sociales, Raymond Soubie. « Il faut préparer la piste d'atterrissage avec ceux qui ont les manettes, dit-il, et associer ensuite le Premier ministre. »
Celui-ci a fait des efforts récemment mais il n'aime pas Bertrand qui lui a succédé aux Affaires sociales et menace de prendre sa place à Matignon. Pourtant dans cette affaire de retraite, c'est la poursuite de la loi Fillon dont il s'agit, puisque le texte de 2003 prévoyait cet allongement à 41 ans en 2012, « sauf élément nouveau ».
Les syndicats et notamment la CFDT pourtant signataire avancent des « événements nouveaux » comme la dégradation de l'emploi des seniors ou le faible coût du maintien à 40 ans. Ils savent aussi pouvoir s'appuyer sur une opinion rétive désormais à toute réforme sociale, tant l'action du gouvernement est ressentie comme inéquitable. Ainsi, selon une enquête CSA publiée par Le Parisien, 48 % des Français sont opposés à cet allongement contre 46 % qui s'y déclarent favorables, même les salariés du privé y sont majoritairement hostiles mais, et ce mais est important, les électeurs de l'UMP sont massivement pour une retraite à 41 ans.
Mine de rien, Monsieur Bertrand est très joueur - Il faudra cependant à Xavier Bertrand plus que jamais travailler la patte médiatique. Convaincre d'abord de l'efficacité des mesures qu'il va annoncer aujourd'hui pour favoriser l'emploi des seniors, mais au-delà, le ministre du Travail doit convaincre qu'il défend un pacte social dont les Français sont désormais persuadés que le Président veut le défaire, le détricoter maille après maille. Pour n'avoir jamais dit clairement ce qu'il veut sauver de notre système de solidarité, pour avoir semblé privilégier les privilégiés justement, Nicolas Sarkozy a rendu chaque réforme difficile sinon impossible. Chacun se demande quel avantage acquit le gouvernement va pouvoir lui supprimer et non quel bénéfice il pourrait tirer d'un éventuel changement.
Heureusement pour lui, Xavier Bertrand croit en sa force de conviction ; cet ex-gaulliste s'imagine aussi faire œuvre juste, ça aide pour avancer dans le brouillard. Il s'imagine pouvoir compter sur les divisions de la gauche partagée entre réformistes et radicaux et enfin pouvoir s'appuyer sur un Président solide en dépit de sa défaveur populaire. Nicolas Sarkozy songerait davantage à réformer qu'à se faire aimer, ça c'est un vrai pari qu'il fait en souriant.
Monsieur Bertrand est joueur…
Dessin de AUREL
Les inégalités entre communes de moins en moins corrigées
LE MONDE | 26.04.08
Une étude commandée par le ministère de l'intérieur, dont les résultats n'ont pas été rendus publics depuis leur remise, en juillet 2007, pourrait relancer un débat explosif sur la solidarité entre communes. Cette dernière montre en effet que les inégalités de richesse entre les communes sont de moins en moins bien corrigées par les mécanismes de redistribution instaurés par l'Etat. Ce constat est problématique car l'article 72-2 de la Constitution impose au législateur de "favoriser l'égalité entre les collectivités territoriales" par la péréquation.
Les auteurs, Guy Gilbert, professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan, et Alain Guengant, directeur de recherche au CNRS, démontrent que "le taux de correction des inégalités" de pouvoir d'achat entre communes imputable aux dotations et fonds de l'Etat "atteint - 36,9 % en 2006, contre - 39,2 % en 2001, soit un repli de 2,3 points". Ce recul est un fait nouveau : entre 1994 et 2001, l'action redistributrice de l'Etat avait eu un pouvoir correcteur croissant des inégalités.
En France, les inégalités de ressources entre communes sont d'une ampleur sans équivalent en Europe : en 2006, le pouvoir d'achat par habitant des 1 % des communes les plus riches était 45 fois plus élevé que celui des 1 % les plus pauvres.
Pourquoi la péréquation a-t-elle été moins performante, ces dernières années ?
Afin d'assumer leurs compétences, les collectivités locales bénéficient de dotations de l'Etat : en tout, 73 milliards d'euros par an. "Or un quart seulement de cette manne (22 %) contribue à la péréquation de façon intensive, les autres trois quarts (78 %) beaucoup moins", explique M. Gilbert.
Depuis 2001, deux réformes des dotations de compensation ont entraîné des dégâts collatéraux désastreux, estime l'étude. La première date de 1999. Dominique Strauss-Kahn, alors ministre de l'économie, avait décidé de supprimer la part salaires dans le calcul de la taxe professionnelle versée par les entreprises aux collectivités locales. L'Etat a compensé cette amputation de recettes.
L'effet contre-péréquateur - c'est-à-dire amplifiant les inégalités préexistantes - fut massif : ce sont les communes qui avaient les masses salariales les plus élevées (souvent les plus riches) qui ont reçu les compensations les plus élevées.
La deuxième réforme date de 2005, avec la création de la "dotation de base" qui prend en compte la superficie et la population des communes. Or nombre de grandes villes figurent parmi les plus riches. Là encore, des inégalités ont été figées.
En creux, l'étude met en lumière la voie étroite du système de péréquation à la française. Jusqu'ici, la solution radicale - prendre aux plus riches pour donner aux plus pauvres - a toujours été écartée. " La fin de l'histoire est en vue, avec la disparition graduelle de la fiscalité locale, analyse M. Gilbert.
En effet, sans amputation supplémentaire de l'autonomie fiscale locale, plus de carburant pour davantage de péréquation."
Conclusion provocante : en France, la péréquation se nourrit du recul de l'autonomie fiscale des collectivités locales... qui est aussi une obligation constitutionnelle.
POLOGNE • Menace présidentielle contre le traité de Lisbonne
Courrier International 28 Avril 2008
Par l'intermédiaire de l'un de ses fidèles collaborateurs, le président polonais Lech Kaczynski a fait savoir qu'il pourrait opposer son veto, que lui réserve la Constitution, à la ratification du traité de Lisbonne, déjà adopté par la Diète et le Sénat.
"On pouvait penser que depuis la rencontre entre le président et son Premier ministre Donald Tusk cette question était réglée. Mais on découvre aujourd'hui que rien n'est joué", s'étonne le quotidien de droite Dziennik.
Lors de cet entretien, le chef du gouvernement aurait promis d'adopter une loi accompagnant la ratification du traité, en échange du soutien à la Diète de Droit et justice (PiS), le parti des frères Kaczynski. Les propositions de PiS ont déjà été jugées anticonstitutionnelles par les experts du gouvernement, et la Plateforme civique de Donald Tusk les rejette catégoriquement.
IRLANDE - Le Traité de Lisbonne sème la confusion
Courrier International 28 avril 2008
Selon le dernier sondage mensuel mené par le journal 'Sunday Business Post', le soutien en faveur du Traité de Lisbonne est à la baisse en Irlande, passant de 43 % en février parmi les personnes amenées à voter lors du prochain référendum (prévu le 12 juin) à 35 % aujourd'hui.
Tom McGurk regrette la complexité du traité. "Et nous voilà repartis: le déjà vu européen. Une fois encore, nous faisons face à une décision politique monumentale qui définira notre démocratie pour les générations à venir. (...) Une fois encore, on nous demande de faire confiance à ceux qui apparemment savent mieux que nous : les classes politiques et 'l'eurocratie'.
Entre-temps, alors que la polémique enfle, surtout ne laisser personne mentionner la Constitution européenne (...). Le Traité de Lisbonne représente le consensus final confus de plus de 20 pays qui recherchent simultanément à faire deux choses opposées : créer une nouvelle structure gouvernementale pour l'Europe tout en préservant leur arrières. (...)
Pas étonnant que le bouillon soit de mauvais goût, quand on voit le nombre de cuisiniers qui y mettent leur grain de sel !"
The Sunday Business Post (Irlande)
ITALIE • Venise ne veut plus de pigeons
Courrier International 28 avril 2008
Les milliers de pigeons qui voltigent au-dessus de la place Saint-Marc, à Venise, se posant avec nonchalance sur les épaules des touristes qui leur tendent des grains de maïs, ne seront bientôt plus qu'un souvenir.
A partir du 1er mai, en effet, l'exception à la loi interdisant de nourrir les pigeons, qui se limitait à la place, prend fin au nom de la sauvegarde des monuments.
Vingt mille volatiles par kilomètre carré (quarante fois la limite "officielle"), c'est trop, même pour la "plus belle place du monde", estime le Conseil municipal. Quant aux dix-neuf vendeurs de grains autorisés, ils seront indemnisés. Ils devront se déplacer ailleurs ou ils seront recasés en vendeurs de souvenirs, assure le Corriere della Sera.
lundi 28 avril 2008
Fichier des délinquants sexuels : Michèle Alliot-Marie évoque "des dysfonctionnements"
Selon la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie, Il y a "sans doute des dysfonctionnements" dans le fichage génétique des délinquants sexuels. Ce qui explique qu'il n' y avait pas d'empreinte génétique de Bruno Cholet, 51 ans, qui a été mis en examen après le meurtre d'une jeune femme de 19 ans. L'homme qui est soupçonné du meurtre de la jeune Suédoise retrouvée morte, le 19 avril, en forêt de Chantilly (Oise) a été interpellé à la suivre d'une véritable "course contre la montre".
"Le fichier est aujourd'hui encombré car nous enregistrons de plus en plus d'empreintes. Il est nécessaire d'avoir de nouveaux moyens pour le faire et c'est inscrit dans la future loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure que j'ai déposée il y a quelques semaines", a ajouté Michèle Alliot-Marie.
On va augmenter encore une fois le budget de la police pour continuer de ficher opposants et manifestants de tout poil alors que ce fichier est destiné à confondre les asassins récidivistes...
