jeudi 20 mars 2008
Les analyses des résultats amènent Fillon à en tirer toutes les conclusions
Plus de 50.000 postes en moins à la Défense, selon la RGPP
Libéblog - 19/03/2008 - Jean-Dominique Merchet
Un document du ministère de la Défense, que Le Point révèle, indique que les réductions d'effectifs porteraient sur 51.795 emplois militaires et civils, sur la période 2008-2015.
Les effectifs militaires baisseraient de 32.703 et les civils de la Défense de 19.092. Les "externalisations", c'est-à-dire les transferts vers le privé, porteraient sur 16.829 postes et seraient comptabilisés dans les "réductions". 53 sites seraient fermés et 109 autres allegés. Les forces et les soutiens seraient regroupés sur de grandes "Bases de défense".
Ces chiffres, qui reprennent le scénario S 2-1, sont les propositions du groupe de travail de la Revision générale des politiques publiques, dirigé par le préfet François Lépine et le contrôleur général des armées Dominique Conort. Ce document, daté du 7 mars, reste un document de travail. Sans doute affiné, il doit être présenté au ministre de la Défense Hervé Morin, mardi 25 mars.
Ces chiffres suscitent la colère des militaires contre les "ayatollahs" de la RGPP. "Avec de telles réductions, nous ne pourrons plus remplir nos missions" affirme une source militaire. "C'est une proposition, mais il y en a d'autres comme celle de l'Etat-major des armées". Les militaires demandent que les réductions soient moins importantes et surtout plus étalées dans le temps. Les armées redoutent que ces coupes claires se traduisent par un coup de frein au recrutement, ce qui aurait pour conséquence de déséquilibrer la pyramide des âges des forces. Or, un grenadier-voltigeur se doit d'être jeune...
L'intervention du ministre devant les chefs de corps, déjà reportée une fois, est prévue pour le 8 avril. Au vu de l'inquiétude dans les rangs, il a intérêt d'arriver avec du grain à moudre. Comme le dit un officier, "ce n'est pas pour voir notre armée déclassée que l'on a voté pour Sarkozy".
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La RGPP ou la REFORME DE L’ETAT
Qui a entendu parler de la « RGPP » ? Pas grand monde, bien qu’à l’Elysée, à Matignon et dans tous les ministères, on n’ait en ce moment que ce mot à la bouche. La RGPP, c’est le petit nom de la « révision générale des politiques publiques », engagée en plein mois de juillet par le président de la République. Cette réforme importée du Canada devrait plutôt s’appeler « privatisation générale des services publics », mais Nicolas Sarkozy préfère ne pas formuler les choses ainsi... « Dès cet été, une révision générale des politiques publiques, à l’instar de celle réalisée par le Canada au milieu des années 90, sera entreprise, écrit-il dans ses lettres de mission aux membres du gouvernement Fillon.
La RGPP, c’est la réforme clé dont on n’entend pas parler parce que a priori personne - pas même les journalistes - n’y comprend rien. C’est pourtant, sous son enrobage technicoadministratif, la plus idéologique, « un choc politique », selon François Fillon. Elle innerve les autres réformes (université, service minimum, justice, management de fonctionnaires...), fait trembler d’émotion les experts économiques de sensibilité libérale, qui voient le Grand Soir arriver. « Nous n’avons aucun tabou. Aucun tabou. Aucun tabou », a répété Fillon en présentant la RGPP. Peut-être. Toutefois, le gouvernement compte mener ses affaires lumières éteintes et lever le lièvre pendant que les Français seront en vacances...
Des inspecteurs des finances et des équipes d’audit (cabinets de Consulting type Ernst & Young, etc.) farfouillent depuis la mi-juillet « dans tous les coins et recoins » (dixit Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique) de l’Administration.
Elles ont présenté dès la rentrée des « scénarios » d’économies au Comité de suivi de la RGPP, piloté par Claude Guéant, Eric Besson, le directeur de cabinet de Fillon et le président du conseil d’administration de BNP Paribas, Michel Pébereau. Ce quatuor de ratiboiseurs se réunira toutes les deux semaines pour étudier les rapports d’audit et fera des propositions de coupes au Conseil de la modernisation des politiques publiques, dirigé par Sarkozy.
Pourquoi faire appel à des cabinets d’audit qui coûtent très cher, alors que ce travail est dans les cordes de la Cour des comptes ? Le gouvernement souhaite-t-il se débarrasser d’une institution gênante au profit du privé ?
Selon Le Cri du contribuable, un journal ultra-libéral auquel Sarkozy a accordé une interview sur la réforme de l’État juste avant la présidentielle, la RGPP s’attaquera en particulier aux hôpitaux, aux allocations et aux formations pour les chômeurs, aux retraites de la fonction publique, aux aides au logement, aux horaires des enseignants.
Lyon: inauguration de la première Maison de la Francophonie en France
TV5 - LYON, 19 mars 2008 (AFP) - 17h14
La première Maison de la Francophonie en France a été inaugurée mercredi à Lyon, à la veille de la journée internationale du 20 mars dédiée à la langue française, en présence notamment du secrétaire général de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), Abdou Diouf.
Cette maison, la première du genre en territoire français, "a pour vocation de promouvoir la francophonie dans toute la région Rhône-Alpes et de développer un véritable réseau d'idées et d'influences", a déclaré à la presse Bernard Mouillon, président de la Maison de la Francophonie, lors de l'inauguration dans le centre-ville de Lyon.
L'initiative, qui devrait être imitée "d'ici à la fin de l'année dans toutes les grandes villes de France", dont Bordeaux, Lille, Marseille et Strasbourg, doit "donner un nouveau souffle à la francophonie" insuffisamment représentée dans l'Hexagone, a indiqué à l'AFP Christian Philip, représentant du président de la République pour la francophonie.
"C'est un acte fondateur (...) Cette initiative est la réalisation de la francophonie sur le terrain, et non plus seulement dans les discours", a indiqué l'ancien président sénégalais Abdou Diouf. "J'ai toujours dit que les Français n'étaient pas assez militants francophones. Vous me montrez ici que vous êtes militants francophones", a déclaré M. Diouf.
A Lyon, comme dans les autres villes, ces maisons assureront trois missions essentielles : l'information, la rencontre d'associations francophones et l'animation à l'aide d'événements et de spectacles divers sur le thème de la francophonie.
La francophonie revendique 200 millions de locuteurs dans le monde et fédère 803 millions de personnes au sein de l'OIF qui représente 68 Etats et gouvernements.
JUSTICE - La Chancellerie se fait menaçante après un appel à la grève du SM
NOUVELOBS. | 19.03.2008 | 17:58
Le cabinet de Rachida Dati a envoyé une lettre au Syndicat de la magistrature dans laquelle elle "menace de sanctions disciplinaires -à mots à peine couverts-" après un mot d'ordre de grève pour le jeudi 20 mars.
Le cabinet de Rachida Dati a envoyé, mardi 18 mars, un courrier au Syndicat de la magistrature (SM, gauche) après un appel à la grève des magistrats lancé par le syndicat pour le jeudi 20 mars.
La lettre, signée par le directeur de cabinet de la garde des Sceaux, "menace de sanctions disciplinaires -à mots à peine couverts- les magistrats qui suivraient ce mot d'ordre de grève", explique un communiqué du SM daté du mercredi 19 mars.
L'appel à la grève a pour objectif de dénoncer la dégradation des conditions d'exercice de la mission des magistrats, "au regard, notamment, de l'accumulation de textes en matière pénale".
Dans son préavis envoyé à Rachida Dati le 12 mars, le SM invoquait la "multiplication" des "atteintes portées ces derniers mois aux principes fondateurs de l'institution judiciaire et à son rôle spécifique de gardien des libertés individuelles". La journée est, par ailleurs, couplé avec sa participation à la "nuit des libertés publiques" contre la rétention de sûreté.
"Un manquement aux devoirs de l'état de magistrat" - Citant l'article 10 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 sur le statut de la magistrature, la Chancellerie rappelle que sont interdites aux magistrats "toute manifestation d'hostilité au principe ou à la forme du gouvernement..., toute démonstration politique incompatible avec la réserve que leur imposent leurs fonctions (et) toute action concertée de nature à arrêter ou entraver le fonctionnement des juridictions".
"Dans ces conditions, le recours à la grève peut constituer un manquement aux devoirs de l'état de magistrat, au sens de l'article 43 de l'ordonnance statutaire définissant la faute disciplinaire", souligne Patrick Gérard, directeur de cabinet de Rachida Dati.
Les chefs de cour "devront rendre compte à la direction des services judiciaires des initiatives qui auraient été prises et qui auraient été susceptibles d'entraver le fonctionnement des juridictions de leur ressort", avertit-il.
"Une conception à géométrie variable du droit de grève" - Le Syndicat de la magistrature "s'étonne d'une conception à géométrie variable du droit de grève dans la magistrature développée à la Chancellerie". Rappelant que "lors du précédent mouvement de grève du 29 novembre 2007 sur la réforme de la carte judiciaire (…) aucune démarche similaire n'avait été entreprise par la garde des Sceaux", le SM estime que "la réaction (de Rachida Dati") illustre sa volonté de politiser une initiative purement syndicale". Le syndicat précise également qu'il maintient son appel à la grève.
Par ailleurs, la CGT pénitentiaire, la CGT-PJJ et la CGT-Services ont apporté leur soutien au SM et "dénoncent" également "les pressions de la Chancellerie qui menace de réprimer" l'appel à la grève du 20 mars.
Qui a peur de Gautier-Sauvagnac !
Ce que se sont dit les deux présidents aux obsèques du dernier poilu
EPARGNE - La réforme du Livret A inquiète les acteurs du logement social
LE MONDE | 19.03.08 | 15h06 •
Le gouvernement met la dernière main à la réforme du Livret A de La Poste et des Caisses d'épargne, sous la pression de la Commission européenne, qui en exige la libéralisation rapide et totale. Détenu par 45 millions de personnes, le Livret A reste le produit d'épargne préféré des Français. Il sert à financer le logement social.
Les grandes lignes de cette réforme, incluse au projet de loi de modernisation de l'économie, annoncé pour avril, sont arrêtées. Elles sont fortement inspirées du "rapport Camdessus" de décembre 2007. Ce rapport avait été critiqué par les acteurs du logement social, parce qu'il revenait à remanier de manière radicale un dispositif inchangé depuis 1818, qui a cofinancé 80 % du parc de logements sociaux.
Le projet de réforme élaboré par le ministère de l'économie, susceptible d'être retouché avant son passage devant le Conseil d'Etat, tient en quelques points phares.
Le premier organise la libéralisation. Il arrête le principe d'ouverture du Livret A "à toute banque qui veut le distribuer", tout en conférant des obligations particulières à La Banque postale, rémunérée pour cela. Comme c'est déjà le cas aujourd'hui, la loi obligera la banque de La Poste, qui compte de nombreux clients défavorisés, à distribuer un Livret A à toute personne qui en fait la demande.
Une deuxième mesure, plus surprenante et polémique, revient sur le principe de la centralisation de l'argent déposé sur les livrets à la Caisse des dépôts et consignations (CDC), qui en assure la transformation en prêts à très long terme aux organismes HLM. Bercy entend laisser les banques conserver une partie de leur collecte, tandis que celles-ci font face à une crise de liquidités durable du fait de la crise financière.
"DANGER STRATÉGIQUE" - Alors que l'argent du Livret A est conservé à la CDC, le texte établit un niveau "plancher" de centralisation des fonds, fixé à "1,25 fois l'encours de prêts" au logement social. La CDC avait alerté le gouvernement des effets négatifs d'une telle mesure, qui aurait pour effet, selon elle, de soustraire une partie importante de la ressource à la capacité de prêt au logement social.
Par ailleurs, cet "avant projet de loi" crée une nouvelle entité pour gérer les fonds d'épargne ; renforce le droit au compte, peu utilisé avec 100 000 bénéficiaires par an ; et installe un observatoire de l'épargne qui surveillera l'évolution de la collecte des Livrets A
La question de la rétribution que versera l'Etat aux banques pour compenser les coûts de distribution des livrets sera réglée dans un décret d'application. L'Etat aimerait s'en tenir à un taux de 0,4 % des encours, pour réaliser 2 milliards d'euros d'économies. Mais les banques demandent 0,6 % voire à 0,8 %.
Pour Michel Delebarre, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH), "la France peut se mettre en règle avec l'Union européenne sans remettre en cause l'ensemble d'un système qui a démontré sa fiabilité." Le président du mouvement HLM s'appuie notamment sur les déclarations faites à l'USH par Jonathan Todd, porte-parole à la Commission européenne qui souligne que cette dernière "ne remet en cause ni la centralisation de l'encours collecté à la CDC ni l'affectation exclusive de l'épargne collectée au logement social ni par ailleurs les missions d'intérêt économique général attachées à ces produits financiers".
De son côté, Jean Peyrelevade, l'ancien président du Crédit lyonnais, devenu vice-président du groupe Banca Leonardo, considère que "porter atteinte au principe de centralisation, à terme, est un danger stratégique. Une fois que les banques auront gagné la bataille concurrentielle sur les livrets, un jour ou l'autre, elles demanderont un accès direct au financement du logement social", estime-t-il. M. Peyrelevade trouve "choquant" que les banques puissent "profiter de la non-centralisation totale d'un produit subventionné". "Le nouveau système comporterait une sorte d'aide d'Etat en faveur des banques", conclut-il.
La double condamnation de Marchiani à de la prison ferme définitive
TV 5 PARIS (AFP) - 19/03/2008 13h52
La Cour de cassation a rejeté mercredi les pourvois formés par l'ancien préfet du Var, Jean-Charles Marchiani, rendant définitive sa double condamnation à de la prison ferme (un et trois ans) pour avoir perçu des commissions occultes dans deux affaires d'attribution de marchés.
M. Marchiani ne disposant plus d'aucun recours judiciaire, il devrait logiquement être incarcéré. C'est à présent au parquet général qu'il revient de mettre à exécution la peine de prison. Selon une porte-parole du parquet général, cela devrait prendre plusieurs semaines, voire plusieurs mois, en raison de formalités administratives.
"Je n'imagine pas que le préfet Marchiani, compte-tenu de tous les services qu'il a rendus, puisse passer un seul jour en prison", a réagi l'avocat de M. Marchiani, Me Jacques Tremolet de Villers, affirmant qu'il "allait faire un recours en grâce" devant le président de la République.
L'avocat a assuré que son client, actuellement préfet hors cadre au service du ministère de l'Intérieur, ne se soustrairait pas à la décision de justice, sans préciser où il se trouvait.
Le défenseur a par ailleurs indiqué qu'il attendait, "dans les jours qui viennent", une décision de la Cour européenne des droits de l'homme. Son client y a déposé un recours contestant les écoutes réalisées dans le cadre de l'enquête et le non-respect de sa présomption d'innocence. L'ex-député européen, proche de Charles Pasqua, a toujours contesté les faits qui lui sont reprochés.
Agé de 64 ans, il a été condamné le 1er mars 2007 par la 9e chambre de la cour d'appel de Paris à 3 ans de prison ferme, 150.000 euros d'amende et 5 ans de privation des droits civiques pour avoir touché une commission occulte de 2,6 millions d'euros de la société allemande Renk à l'occasion d'un contrat, en 1993, de fourniture de boîtes de vitesses pour les chars français Leclerc.
La 9e chambre de la cour d'appel avait confirmé le jugement de première instance, qui le 14 décembre 2005, avait reconnu M. Marchiani coupable de "trafic d'influence passif par une personne dépositaire de l'autorité publique".
Le même jour, M. Marchiani avait également été condamné par la cour d'appel, dans un autre dossier, à 2 ans d'emprisonnement, dont un ferme, et 250.000 euros d'amende pour avoir, entre 1991 et 1994, perçu et partagé avec d'autres une commission de 1,4 million d'euros liée à un marché d'équipement conclu entre Aéroports de Paris (ADP) et la société néerlandaise Vanderlande.
En première instance, il avait été condamné à 18 mois ferme et 250.000 euros d'amende pour "recel d'abus de biens sociaux". Ancien des services secrets, connu comme l'homme qui a contribué à la libération des otages du Liban en 1988, Jean-Charles Marchiani reste mis en examen dans d'autres dossiers à caractère financier.
Dessin de Pancho - C'est vraiment difficile
A peine élus, ils démissionnent
ActuB24 Belgique
Quatorze des quinze élus d'un petit village français ont démissionné dimanche matin dès l'installation du nouveau conseil municipal. Motif: ils ne conçoivent pas de travailler sans l'ancien maire du village qui conduisait leur liste après deux mandats mais n'a pas recueilli suffisamment de voix le 9 mars.
Lors du premier tour des municipales, une seule liste de 17 noms pour 15 sièges avait été volontairement présentée aux électeurs de la commune de Cheviré-le-Rouge, une commune de près de 800 habitants située à l'est d'Angers. Mais, contre toute attente, le nom du maire sortant, Philippe Laureau, a été l'un des deux plus rayés.
Ce dernier a déclaré "être victime d'une cabale de quelques opposants qui n'osent pas monter leur propre liste". Il a estimé cependant avoir commis une "erreur politique" en déposant une liste de 17 noms pour 15 sièges.
Dimanche matin, l'annonce de la démission collective du conseil, prononcée dans la salle des fêtes du village, a donné lieu à de vifs échanges entre les élus et des électeurs qui estiment que leur choix n'a pas été respecté. Seul un élu a refusé de démissionner. "Ils se sont présentés, nous les avons choisi et ils refusent le mandat qu'on leur accorde. Est-ce qu'ils ont vraiment leur place au conseil? ", s'interrogeait un habitant.
Le préfet a indiqué qu'il avait un délai de trois mois pour fixer de nouvelles dates d'élections. Avec combien de candidats cette fois?
On en sait beaucoup plus chez nos voisins qu’en France ?
Cheviré-le-Rouge. A peine élu, le conseil municipal démissionne
Publié le 18/03/2008 -
Quatorze des quinze élus de Cheviré-le-Rouge, une commune de près de 800 habitants située à l ’est d ’ Angers (Maine-et-Loire), ont démissionné dimanche matin dès l ’ installation du conseil municipal . L a sous-préfecture de Saumur a accepté les démissions. Les démissionnaires ont expliqué ne pas concevoir de travailler sans l ’ ancien maire du village, Philippe Laureau, qui conduisait leur liste après deux mandats mais n ’ a pas recueilli suffisamment de voix le 9 mars.
