lundi 14 janvier 2008
VIE PRIVEE Nicolas Sarkozy et Carla Bruni se seraient mariés jeudi à l'Elysée
NOUVELOBS. | 14.01.2008 Extraits
Nicolas Sarkozy et Carla Bruni se seraient bien mariés jeudi dernier 10 janvier, comme la rumeur en avait couru à Paris. Néanmoins, selon l'Est Républicain du lundi 14 janvier, la cérémonie aurait eu lieu non pas dans une mairie mais à l'Elysée.
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L'Est Républicain rappelle que l'article 169 du code civil stipule "qu'en cas de causes graves, la publication des bans n'est pas obligatoire". Une union qui, selon le quotidien, mettra fin aux embarras protocolaires lors des voyages du président. Nicolas Sarkozy est actuellement dans le Golfe sans Carla Bruni et devrait se rendre dès le 24 janvier en Inde.
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L'article 169 du Code civil
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"Le procureur de la République dans l'arrondissement duquel sera célébré le mariage peut dispenser, pour des causes graves, de la publication et de tout délai ou de l'affichage de la publication seulement.
Il peut également, dans des cas exceptionnels, dispenser les futurs époux, ou l'un d'eux seulement, de la remise du certificat médical exigé par l'article 63.
Le certificat médical n'est exigible d'aucun des futurs époux au cas de péril imminent de mort de l'un d'eux, prévu au deuxième alinéa de l'article 75 du présent code."
Les principales dispositions du code civil concernant le lieu d'organisation d'un mariage civil.
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Pour se marier, il faut s’adresser à la mairie du lieu de résidence de l’un ou l’autre des époux, à condition d’y résider depuis au moins un mois.
Selon les dispositions des articles 74 et 165 du Code civil, le mariage est célébré dans la commune où l’un des deux époux dispose soit de son domicile, soit d’un lieu de résidence effective depuis au moins un mois au jour de la publication des bans et dont l’adresse figurera dans l’acte de mariage.
Toujours selon le code civil, le mariage hors-mairie concerne exclusivement les cas d’empêchement grave, notamment d’ordre médical, et les cas de péril imminent de mort.
No comment !! beurkkk
Justice : bientôt l’annonce d’une franchise forfaitaire pour les bénéficiaires de l’aide juridictionnelle ?
Alternatives Economiques - n°265 - Janvier 2005
Après les soins, l'accès à la justice pourrait faire l'objet elle aussi d'une "franchise". La ministre de la Justice Rachida Dati a en effet annoncé à la mi-novembre qu'elle envisageait la mise en place d'un forfait restant à la charge des personnes démunies qui bénéficient de l'aide juridictionnelle (celles qui n'ont pas les moyens de se payer un avocat pour se défendre). Elle suivrait ainsi les conclusions du rapport du sénateur de la Sarthe Rolant du Luart, remis le 9 octobre dernier (1). Le montant d'un tel forfait n'a pas été indiqué. Objectif: éviter les "abus" d'un recours trop facile à la justice et limiter la progression des dépenses d'aide juridictionnelle, qui ont représenté 330 millions d'euros en 2007. Soit l'équivalent de 2% des dépenses du paquet fiscal de l'été dernier...
(1) Voir le rapport sur www.senat.fr/noticerap/2007/r07-023-notice.html
OGM : moratoire décidé mais très mal assumé
ALEXANDRA SCHWARTZBROD - Libération lundi 14 janvier 2008
Le dossier des OGM méritait mieux que ça. Mieux que cette cacophonie qui règne aux plus hauts sommets de l’Etat depuis plusieurs jours et cette annonce officielle de moratoire interdisant le maïs Mon 810, publiée vendredi en douce (à 22 heures, dans un communiqué de quelques lignes) par Matignon. Comme si le chef de l’Etat, qui avait fait des OGM un sujet personnel, craignait d’assumer une décision qui lui met à dos une bonne partie des agriculteurs et des industriels. Et aussi de sa propre majorité.
Témoin, les déclarations pour le moins violentes du président de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer (UMP) qui, hier dans le Journal du Dimanche, déplorait la suspension de la culture de ce maïs, seule semence OGM cultivée en France, dénonçant «un nouveau procès en hérésie». Précisant que «c’est au Parlement, lieu du débat démocratique, qu’il revient d’établir, dans l’objectivité et la sérénité, […] un cadre juridique clair et stable […]» sur les OGM.
Sur ces deux derniers points, Bernard Accoyer fait preuve d’une incroyable mauvaise foi. D’abord parce que le gouvernement, pour prévenir justement toute accusation de procès en sorcellerie des OGM, rappelle dans son communiqué que «les doutes sur le maïs Mon 810 ne condamnent pas l’intérêt de cette technologie pour relever les défis alimentaires et environnementaux», et annonce, pour ménager les pro-OGM, «un plan sans précédent d’investissement dans les biotechnologies végétales de 45 millions d’euros, soit une multiplication par huit des budgets actuels». Ensuite, parce que le Parlement va bel et bien avoir l’occasion de se saisir du dossier. Bernard Accoyer a peut-être oublié de le noter sur son agenda, mais le projet de loi sur les OGM, censé créer une haute autorité permanente et définir des règles de transparence concernant cette culture, va être débattu à partir du 5 février au Sénat.
Comment donc les pouvoirs publics en sont-ils venus à transformer en pataquès une décision de moratoire somme toute courageuse qui faisait quasi-consensus (à condition qu’elle débouche sur une loi, ce qui va être le cas) à l’issue du Grenelle de l’environnement ? «Il y a derrière tout cela des lobbies puissants qui se sont déchaînés ces derniers jours», expliquait hier une source gouvernementale. D’un côté la FNSEA [le principal syndicat agricole, ndlr], dont les troupes poussent aux OGM, de l’autre les industriels, qui voient la France, grand pays européen, remettre en question cette culture.» En réalité, il semble bien que la grève de la faim entamée le 2 janvier (et terminée samedi) par José Bové et ses amis Faucheurs volontaires ait poussé les autorités à accélérer l’annonce d’une décision dont le principe était acquis (les Français sont en majorité méfiants vis-à-vis des OGM). Au risque de donner l’impression d’agir à la va-vite.
Hier soir, au Grand Jury LCI-RTL-le Monde, le premier ministre, François Fillon, a tenté de remettre un peu d’ordre dans la communication gouvernementale : «Je dis à Bernard Accoyer que la majorité présidentielle est engagée par les conclusions du Grenelle de l’environnement», a-t-il déclaré, précisant, à toutes fins utiles, qu’il ne «[faisait] pas partie des Français hostiles aux OGM».
Michèle Alliot-Marie organise le retour de la "police de proximité" ?
LIBERATION.FR : lundi 14 janvier 2008
Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, annonce qu'elle veut faire de la Seine-Saint-Denis un "laboratoire d'excellence de la police moderne", dans un entretien à Aujourd'hui en France/Le Parisien.
"Mon plan prévoit des équipes localisées sur un secteur, formées à l'activité en milieu difficile, assurant une présence permanente, active, visible et dissuasive", déclare Mme Alliot-Marie.
Refusant d'employer les termes de "police de proximité" ou d'"ilôtage", elle affirme ne pas vouloir "d'une fausse proximité ou d'une mission ambiguë, ni d'une police qui joue le rôle des associations". "Je veux une police qui soit proche des gens", dit-elle.
Mme Alliot-Marie compte, à partir de l'exemple de la Seine-Saint-Denis, "trouver ses solutions originales pour les départements qui connaissent les mêmes problèmes" de délinquance et de criminalité.
La ministre doit s'exprimer ce lundi lors d'une "conférence de cohésion" à l'Institut des hautes études de la sécurité (INHES). Elle devrait annoncer la création d'"unités territoriales de quartier" dans trois "des sites les plus sensibles" de ce département, situés à Clichy-sous-Bois, La Courneuve et Saint-Denis, avaient précisé samedi à l'AFP des sources syndicales.
A quand des équipes financières plus proches des gens dans le déppartement test des Hauts de Seine ?
Dati entendue dans l’affaire de la fondation Hamon où Nicolas Sarkozy pourrait être concerné...
Libération – lundi 14/01/08 – Fabrice Tassel
Nouvel épisode dans le feuilleton judiciaire de la fondation Hamon qui a vu s’évaporer environ 7 millions d’euros de fonds publics.
Me Gumery, l’avocat du collectionneur d’art Jean Hamon, vient de demander à la juge d’instruction, l’audition de la garde des Sceaux, Rachida Dati, au titre de ses anciennes fonctions de directrice générale adjointe des services au conseil général des Hauts-de-Seine de 2004 à 2005.
C’est cette collectivité locale, alors présidée par Nicolas Sarkozy, qui a supervisé ce bel exemple de gaspillage d’argent public. Car, malgré les sommes englouties – et dont la destination finale d’une grande partie est toujours inconnue – la fondation Jean Hamon n’a toujours pas vu le jour et est restée virtuelle !
Plusieurs fonctionnaires du Conseil Général des Hauts-de-Seine ont déjà été mis en examen. La chancellerie a expliqué que l’enquête judiciaire porterait sur des faits antérieurs à l’arrivée de Rachida Dati.
C’est ce point que Me Gumery aimerait voir éclaircir.
Ce qu’en dit Wikipédia : La Fondation Hamon est un ancien projet de musée d'art contemporain sur l'île Saint-Germain à Issy-les-Moulineaux, qui a depuis été abandonné. Son initiateur était Jean Hamon, qui fit fortune dans la promotion immobilière. Le projet reposait sur une donation de Jean Hamon de près de 200 toiles et sculptures, d'une valeur estimée à 7,5 millions d'euros, au Conseil général des Hauts-de-Seine, à l'époque présidé par Charles Pasqua. Son fonds fut stocké dans le château de Jean Hamon à Bullion (Yvelines).
Un syndicat mixte, co-présidé par Charles Pasqua et André Santini, député-maire UDF d'Issy-les-Moulineaux, a été crée en 2000. En 2003, une juge versaillaise s'étonna de voir le département financer, sans contrôle des fonds, pour 800 000 euros d'entretien et de loyer des oeuvres à Jean Hamon. Charles Pasqua et André Santini, ainsi que plusieurs hauts fonctionnaires, ont été mis en examen dans ce dossier, à la mi-2003. En outre, Nicolas Sarkozy pourrait aussi être concerné par cette affaire, selon le quotidien Libération, puisque le Conseil général a continué à effectuer ces versements à Jean Hamon pendant un an, après que Sarkozy est devenu président du Conseil général des Hauts-de-Seine.
Ce syndicat mixte doit verser des frais de garde à Jean Hamon jusqu'en 2011.
Cette Fondation périclita. Le permis de construire fut annulé après un recours engagés par les riverains et des associations écologistes.
Liberté chérie
Marianne 11 Janvier 2008 - Jacques Chaubaroux
Qu'il s'agisse de l'omniprésence de la publicité, du contrôle des jeux d'argent ou de la réduction accrue de l'impôt sur le revenu, l'Etat a sur nous un contrôle qui flirte avec l'immoralité.
Ceci est plus qu'un cri de révolte, c'est une déclaration de guerre. A force de nous rogner chaque jour un peu plus nos libertés, il est urgent de dire haut et clair que cela suffit, qu'il existe une majorité « silencieuse » prête à descendre dans la rue pour faire reculer les « maîtres » qui nous gouvernent.
Je porte mon point d'attaque sur l'immoralité de la gouvernance actuelle au travers de trois axes :
- La publicité
- Les jeux d'argent
- L'impôt sur le revenu
La publicité a complètement envahi tous nos espaces : les rues, la presse écrite, la télévision. Les techniques d'imprégnation des consciences pratiquées par les publicitaires, sont une atteinte permanente, et l'on peut parler à leur égard de « sujétion psychologique résultant de l'exercice de pressions graves et réitérées », et « d'usage de techniques propres à altérer les jugements pour conduire les personnes à des actes qui leurs sont gravement préjudiciables ». Ceci tombe normalement sous le coup de la loi de 2001 visant les activités sectaires. Il s'agit ici, bien sûr, des millions de personnes qui se mettent en situation de surendettement, et de ceux qui commettent des délits en vue de s'approprier des biens que la société à travers sa publicité considère comme indispensables à la vie quotidienne. Non seulement la publicité est immorale, mais lorsqu'elle porte sur les sociétés de crédit à la consommation, nous sommes dans une immoralité « puissance deux ».
Les jeux d'argent ont de tout temps été considérés comme immoraux, mais que l'Etat organise lui-même les sociétés de jeux d'argent et participe largement aux bénéfices de ces sociétés, nous sommes là encore, dans une immoralité « puissance deux ».
L'impôt sur le Revenu est le seul impôt dont la base peut satisfaire au mieux les conditions d'égalité s'il est bien ajusté. Or depuis plus de vingt ans, l'Etat n'a de cesse de réduire la contribution de cet impôt dans le financement des besoins publics, au profit d'une augmentation de la TVA et des taxes de toutes natures. L'immoralité de cette dérive est évidente, puisqu'elle revient à faire contribuer tout le monde de la même façon aux dépenses de l'Etat, que les personnes aient ou n'aient pas de revenus conséquents. A ceci l'on peut ajouter le transfert vers les organismes sociaux des charges de l'Etat, avec la mise en place de la CSG, du RDS, et maintenant des franchises généralisées (donc payées par les seuls malades) sur les médicaments et les actes médicaux.
J'aurais aussi pu parler de l'immoralité d'un Président qui s'exhibe en compagnie des plus riches, des journalistes de la télévision qui sans complexe « informent » le bon peuple que l'on peut réveillonner pour 800 ou 1000 euros par tête ! Mais cela suffit à montrer que la conduite de l'Etat est en tous points immorale, et que vouloir en plus nous supprimer nos libertés, c'est la dérive de trop qui « fait déborder le vase ».
Nous sommes donc devant une alternative : ou l'Etat cesse la répression immodérée contre la vitesse au volant et contre l'usage de la cigarette dans les lieux publics, ou nous nous considérerons en droit d'exiger la même attitude intransigeante envers les publicitaires, les sociétés de jeux, la politique fiscale. Vous nous faites la guerre ! Gare au retour de bâton !
Les soldes démarrent timidement...
Christine Boutin ne croit pas à l'efficacité du "plan banlieues" !
REUTERS - Jean-Baptiste Vey - dimanche 13 janvier 2008
"Je ne crois pas en un plan banlieues, mais en une autre politique de la ville", déclare Christine Boutin dans un entretien à paraître lundi dans La Croix. "Le plan 'Egalité des chances' de Fadela Amara est centré sur les banlieues. Moi, je crois en la réponse beaucoup plus globale d'une nouvelle politique de la ville", ajoute-t-elle.
Selon Christine Boutin, "on ne résoudra pas les problèmes des quartiers par un énième plan qui se résumerait à leur donner encore plus de moyens, mais par le désenclavement physique, culturel, psychologique, économique des quartiers, en recréant du lien entre tous les espaces de la ville".
Priée de dire si elle serait aux côtés de sa secrétaire d'Etat le 22 janvier pour la présentation du plan, Christine Boutin répond : "J'irai à Vaulx-en-Velin si Fadela Amara confirme cette rencontre."
La secrétaire d'Etat à la politique de la Ville devait initialement détailler son projet le 22 janvier mais n'en présentera finalement que les grandes lignes.
Elle a choisi la banlieue symbolique de Vaulx-en-Velin (Rhône), point de départ de plusieurs vagues de violences, pour débattre des grandes orientations de son plan lors d'un forum avec les associations.
Les Français contre une implication de Sarkozy aux municipales
REUTERS - Jean-Baptiste Vey - dimanche 13 janvier 2008
PARIS (Reuters) - Une très large majorité des Français se déclare contre l'engagement de Nicolas Sarkozy dans la campagne pour les élections municipales, selon un sondage LH2 à paraître dans Libération.
Selon cette étude, 72% des sondés et 63% des sympathisants UMP déclarent que le chef de l'Etat "ne devrait pas s'impliquer dans la campagne des élections municipales" de mars, 19% des personnes interrogées jugeant l'inverse.
Nicolas Sarkozy a indiqué mardi qu'il s'engagerait dans cette campagne "à la place qui est celle du président de la République", jugeant le concept d'élection dépolitisée "absurde".
Selon LH2, 79% des électeurs iront voter "en pensant plutôt aux enjeux qui concernent (leur) ville" et 20% "aux enjeux nationaux".
Parmi les motivations de vote, 49% des personnes interrogées citent "le programme ou les propositions des candidats", 26% "le bilan du maire sortant", 14% "la personnalité des candidats" et 9% "l'appartenance politiques des candidats".
Les conseils informatiques à domicile très recherchés après les fêtes
TV5 Infos (AFP) - 12/01/2008 22h48
De retour des vacances, place à l'installation des ordinateurs reçus à Noël, une opération qui peut vite virer au cauchemar pour les moins doués en informatique: à leur rescousse, une multitude de petites entreprises ou des grandes enseignes qui ont flairé l'aubaine.
En janvier, les spécialistes du dépannage informatique à domicile ne chôment pas. "Le Père Noël est très branché high-tech et beaucoup se retrouvent démunis devant leur cadeau: mon Dieu, comme vais-je installer tout ça?, se demandent-ils", raconte Stéphanie Thabart, co-fondatrice de ChronoMicro, un des premiers entrants sur ce marché, en 2000. Parmi les prestations les plus demandées, pour un tarif de 40 à 50 euros l'heure en moyenne (après déduction fiscale), arrivent en tête la connexion internet, la protection contre les virus, la navigation sur le web et bien sûr la formation des seniors.
"Le profil-type, c'est le jeune retraité, autour de 60 ans, qui se voit offrir un ordinateur et veut rester en relation avec ses petits-enfants à l'autre bout de la France", explique Bruno Arbouet, directeur général de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP). La complexité est pour 43% des Français l'un des principaux freins à l'équipement, avant la question du coût, rappelle-t-il, citant une étude du Credoc (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie).
Face à ce constat, les pouvoirs publics ont décidé en 2005, avec le plan Borloo, d'inclure l'assistance informatique et internet dans la liste des 21 activités de services à la personne qui ouvrent droit à une réduction d'impôt de 50% pour les particuliers. Le nombre d'organismes agréés, qui bénéficient d'une TVA réduite à 5,5% et d'une exonération des charges patronales, monte alors en flèche. "De l'ordre d'une trentaine avant le 1er janvier 2006, ils sont aujourd'hui 2.223", indique M. Arbouet.
Le client a l'embarras du choix: il peut se tourner vers les filiales d'enseignes ou de grands groupes (Fnac, Darty, Boulanger, Orange), qui montent en puissance, ou leur préférer des petites structures (PC30, Bugbusters, Docteur Ordinateur...), parfois réduites à une seule personne - "l'étudiant ou le chômeur qui crée sa boîte", détaille-t-il. Certaines, comme PCDépannage, interviennent même 7 jours sur 7.
En comparaison avec les autres services à la personne, les associations occupent une place marginale, les emplois y sont moins précaires et les salariés, pour la plupart des hommes jeunes, plutôt diplômés.
Moins connue que l'aide ménagère ou la garde d'enfants, l'activité d'assistance informatique a tardé à décoller, mais connaît désormais "un essor important" face à un "besoin croissant", selon l'ANSP. Le potentiel de développement du marché est "considérable", affirme M. Arbouet, puisque seulement 60% des foyers disposent d'un PC à leur domicile et moins de la moitié sont reliés à la toile.
Le ras-le-bol suscité par les hotlines profite aussi au secteur: "les clients ne veulent plus avoir quelqu'un d'anonyme au téléphone, ils veulent demander conseil à un technicien", explique Mme Thabart.
