vendredi 19 octobre 2007
Dépénalisation des affaires: Le réquisitoire du Juge Halphen
Le vice-président du tribunal de Paris accuse Nicolas Sarkozy de vouloir "enterrer les affaires"
Après avoir été l'un des principaux critiques du
précédent président de la République, le juge
Halphen s'en prend à Nicolas Sarkozy. Dans un entretien
au Parisien, le vice-président du tribunal de Paris dénonce la
volonté du président de dépénaliser le droit des affaires.
"On ne peut pas à la fois parler de tolérance zéro à l'égard des
délinquants de droit commun et favoriser l'impunité à l'égard des patrons et des
politiques", dit-il. "Ou alors que les choses soient claires : Nicolas
Sarkozy veut enterrer définitivement les affaires", affirme le juge,
évoquant notamment celle d'EADS ou l'enquête préliminaire sur l'Union des
industries des métiers de la métallurgie. 
"Nicolas Sarkozy veut-il remercier les patrons qui l'ont porté
au pouvoir" s'interroge-t-il, car "il ne faudrait pas que le projet de
réforme vise, au nom de ces intérêts-là, à empêcher les juges de faire leur
travail". Pour le juge Halphen, "la justice, en France, est plus clémente
à l'égard des puissants".
Le groupe de travail installé par la garde des sceaux, jeudi 4 octobre, doit rendre fin janvier un rapport consacré à la dépénalisation du droit des affaires. Lors de sa mise en place, Rachida Dati a dénoncé "un risque pénal excessif qui entrave l'activité économique", dans des termes identiques à ceux employés par Nicolas Sarkozy.
Au contraire de la
démarche présidentielle, il estime qu'"au lieu de
dépénaliser le droit, au lieu de libéraliser les marchés publics, il faudrait
encadrer davantage les pratiques." Il propose d'intégrer les
commissaires aux comptes dans la fonction publique et de renforcer le rôle de la
Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. "S'il n'y a plus de
contrôles, plus de règles, c'est la loi du plus fort qui l'emportera",
prévient-il.
A la question de savoir s'il se sentait
"mis au placard" dans ses fonctions actuelles (chargé des indemnisations
des victimes d'accidents de la route), le juge répond : "Il est clair qu'on
ne m'a pas affecté ni à l'instruction, ni aux affaires financières..."
Ancien juge anti-corruption, Eric
Halphen a notamment instruit l'affaire des HLM de Paris. Il a quitté
la magistrature en 2002 pour se consacrer à une carrière politique et
d'écrivain. Il a finalement repris ses fonctions de juge au début de l'année
2007.
© http://ledroitpourlajustice.blogspirit.com/
Sarkozy "Mieux vaut un excès de caricature à un excès de censure"...sauf pour lui ?
Mercredi 10 octobre, trois militants de l'UNEF ont été interpellés à La Rochelle et ont été conduit au commissariat pour y être interrogé sur la nouvelle affiche de l'UNEF qu'ils collaient...
Jeudi 2 février 2006, lors du débat sur la publication des
caricatures du journal Charlie Hebdo, le ministre de l'Intérieur
Nicolas Sarkozy déclarait sur LCI : « La caricature, c'est l'excès. A tout prendre, je préfère l'excès de caricature à l'excès de censure ».
La police défend l(e doigt d)’honneur présidentiel
Pourtant, mercredi 10 octobre, trois militants de l’UNEF ont
été interpellés à La Rochelle et ont été conduit au commissariat pour y
être interrogé sur l’affiche de la nouvelle campagne de l’UNEF qu’ils
étaient en train de coller sur un panneau d’affichage libre. (Voir le récit complet sur le blog de l’UNEF La Rochelle).
Relâchés dans la nuit, ces militants ont été entendus dans le cadre
d'une enquête menée sur la base de dégradation légère et d’outrage (le
délit « d’offense au chef de l’Etat » étant prévu par la loi sur la
liberté de la presse de 1881, sans jamais avoir été utilisé depuis
Georges Pompidou).
L’UNEF s’étonne que les forces de l’ordre soient désormais
charge de veiller à la susceptibilité du Président de la République.
Elle demande au procureur de ne pas donner de suites judiciaires à
cette affaire. L’interpellation et l’enquête actuelle relèvent d’une
volonté de censure manifeste, des poursuites seraient un acte de
répression syndicale inacceptable.
Nicolas Sarkozy revient-il sur ses propos ?
Sur le fond, la campagne menée est destinée à interpeller
l’opinion et les jeunes sur l’injustice des choix politiques et
budgétaires du gouvernement, et en particulier sur l’absence de mesures
permettant de répondre aux difficultés sociales des étudiants et à
l’échec en premier cycle universitaire.
« L'offense au Président de la République »
reprochée à l’UNEF concerne-t-elle le visuel marquant de son affiche ou
le fait de faire remarquer que les 15 milliards d'euros de cadeaux
fiscaux aux plus riches et l’abandon du service public, de l’université
et des étudiants relèvent d’une politique délibérée ?
Dans le cadre de cette campagne, l’UNEF revendique le droit à
une communication qui marque les esprits, et demande à ce que la
liberté de ton et de parole avec laquelle le ministre-candidat Sarkozy
s’est jusqu’à présent illustré lui soit également garantie une fois ce
dernier élu Président.
L’UNEF et tient à rappeler au Président de la République les propos qu’il a tenu en février 2006 sur LCI :
"Je préfère qu'on prenne le risque de blesser que le risque de la
censure (…). La démocratie, c'est la possibilité de la critique, de
l'échange des arguments et de la caricature, surtout par le biais des
dessins. C'est ça, la démocratie, et ce n'est pas négociable".
Pour l’UNEF également, la démocratie n’est pas négociable.
« Un certain nombre de préoccupations des étudiants sont légitimes en matière d'amélioration de leurs conditions de vie » (V. Pécresse, 16 octobre 2007)
L’UNEF se félicite enfin que le visuel de la campagne qu’elle
mène ait retenu l’attention du gouvernement et de la Ministre de
l’enseignement Supérieur Valérie Pécresse, et souhaite que désormais
que le contenu de cette campagne suscite le même intérêt et que des
réponses à la hauteur des besoins soient apportées.
Après l’affiche, l’UNEF appelle donc le gouvernement à lire le
tract de la campagne dans son ensemble pour apporter des réponses aux
problèmes soulevés par sa politique.
© http://www.unef.fr/
Les pays nordiques ne veulent pas de Mugabe au sommet UE-Afrique
REUTERS : vendredi 19 octobre 2007
La Suède et la Finlande ont rejoint jeudi la Grande-Bretagne pour refuser la présence du président zimbabwéen Robert Mugabe au sommet UE-Afrique qui se déroulera les 8 et 9 décembre prochain à Lisbonne.
Le Premier ministre britannique Gordon Brown a réitéré sa position lors du premier jour du Conseil européen qui s'est ouvert dans la capitale portugaise, position qui a jusqu'à présent fait échouer toute tentative d'organiser un tel sommet.
"Ce qui est arrivé au Zimbabwe est une tragédie et nous ne pouvons pas renforcer le président Mugabe en étant présent à la même conférence que lui", a-t-il déclaré à la presse.
Mugabe a été accusé de fraude électorale, de violations des droits de l'homme et de mauvaise gestion économique après avoir fait saisir les terres exploitées par les anciens colons blancs.
L'inflation annuelle s'élève dans son pays à 6.600% et le taux de pauvreté atteint désormais 80%.
Mais Mugabe, qui est actuellement soumis à une interdiction d'entrée dans l'UE qui serait levée le temps du sommet UE-Afrique, est soutenu par les pays africains, qui menacent de boycotter la réunion s'il n'est pas convié.
Plusieurs pays ont adopté une position similaire à celle de Brown, sans toutefois annoncer un boycottage de la réunion UE-Afrique au cas ou le dirigeant du Zimbabwe y serait présent.
"Nous demandons à la présidence portugaise (de l'UE) de lui dire qu'il ne devrait pas venir", a dit à Reuters le Premier ministre suédois Fredrik Reinfeldt.
Le Premier ministre finlandais Matti Vanhanen a déclaré qu'il n'y participerait que si le Zimbabwe envoyait un responsable de rang inférieur, comme l'a fait le Myanmar l'an dernier lors du sommet entre l'UE et l'Asie.
Le Premier ministre danois Anders Fogh Rasmussen a fait savoir qu'il n'avait pas décidé ce qu'il ferait.
Le Portugal a toutefois annoncé qu'il inviterait tous les dirigeants africains, y compris Mugabe, mais les invitations n'ont pas encore été lancées. Lisbonne est soutenu par de nombreux pays
Appel à l'arrêt des ventes d'armes chinoises au Soudan
REUTERS : vendredi 19 octobre 2007
Des militants internationaux oeuvrant pour l'arrêt du conflit au Darfour ont exhorté jeudi le président chinois Hu Jintao à cesser de vendre des armes au Soudan et ils ont invité Khartoum à accepter le déploiement de casques bleus.
La lettre de la Save Darfur Coalition à Hu Jintao était accompagnée d'une nouvelle étude accusant la Chine de double langage consistant à tenter apparemment de mettre fin à la crise au Darfour pour éviter tout problème avant les Jeux olympiques de Pékin, en 2008, tout en continuant à armer et à enrichir le gouvernement de Khartoum.
La coalition, qui réunit 180 groupes religieux et de défense des droits de l'homme, loue la récente décision de la Chine de coopérer aux efforts internationaux afin de résoudre la crise du Darfour. Mais elle ajoute que la position de Pékin est "ambiguë".
Selon des statistiques chinoises, la Chine a accru de 124% ses échanges commerciaux avec le Soudan au premier semestre de cette année par rapport à la période correspondante de 2006.
Ses ventes d'armes au Soudan ont été multipliées par 25 entre 2002 et 2005, ce qui fait de Pékin le premier fournisseur d'armes à Khartoum et les relations militaires bilatérales "se poursuivent sans relâche et se renforcent peut-être même", selon l'étude.
Le fisc enquête sur Laporte
LIBERATION.FR : vendredi 19 octobre 2007
Le futur secrétaire d’Etat à la Jeunesse et aux Sports et ses sociétés sont visés par une enquête fiscale ayant relevé de nombreuses irrégularités, selon le journal «l'Equipe».
«Double comptabilité, abus de biens sociaux, détournement d’actifs, transferts de fonds suspects, fausses factures, travail au noir, retraits en espèces.» La liste des irrégularités attribuées à Bernard Laporte est longue. L'actuel sélectionneur de l'équipe de France de rugby, futur secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux sports, est visé par une enquête fiscale, révèle vendredi L'Equipe.
«Au terme de près d’un an d’enquête et d’une quinzaine de perquisitions, la direction nationale d’enquêtes fiscales(DNEF) a mis au jour une série d’irrégularités dont les plus graves pourraient être transmises à la justice», lit-on sur le site du quotidien sportif, qui publie des extraits d'un article à paraître samedi dans son magazine hebdomadaire, L'Equipe magazine. Des accusations que Laporte nie en bloc: «Vous croyez que moi, je vais aller dans une société faire des malversations? Je vous parie tout ce que vous voulez que ça ne débouchera sur rien à l’arrivée. Si ce n’est ce redressement concernant la TVA.»
Et le quotidien de citer un exemple d'irrégularité qui aurait été commise, concernant certains restaurants de la chaîne Olé Bodega: la DNEF explique que «les associés font des prélèvements [d’espèces] dans la caisse. M. Laporte [est] nommément cité (...) Dans une note saisie par le fisc, l’expert-comptable des sociétés visées par l’enquête adresse ainsi cette mise en garde aux associés, dont Bernard Laporte : (...) Vous n’avez plus les moyens de puiser à l’infini dans la caisse. (...) » Le rapport du fisc, remis en mars 2007, serait bloqué depuis au ministère du Budget. Dès décembre, les infractions fiscales seront prescrites.
Selon cette enquête, Laporte aurait d'autres soucis à se faire. Il aurait lésé une soixantaine de personnes, qui ont l'intention de porter plainte, en mettant en liquidation judiciaire une résidence de tourisme qu'il avait créée avec deux associés, à peine un an après le début de son exploitation. L’affaire est actuellement sur le bureau d’un juge de tribunal de commerce et pourrait donc avoir des suites pénales.
Autre dossier embarrassant pour l'ami du Président, selon le site de L'Equipe : une plainte a été déposée par un couple de casinotiers indépendants l'accusant d’avoir fait jouer ses relations amicales avec Nicolas Sarkozy pour tenter d’obtenir la moitié des parts leur établissement.
Le porte-parole de l'Elysée, David Martinon, a déjà réagi à ce sujet, ce matin sur LCI: «Je ne suis pas au courant de cet élément, mais en l’occurrence la nomination de Bernard Laporte a d’ores et déjà été annoncée et il n’y a aucune raison d’y revenir.»
Les députés UMP rajoutent en douce une couche de plus au paquet fiscal…
M. GR. Libération vendredi 19 octobre
Cynique paradoxe : Hier c’était aussi mobilisation générale des députés UMP.
C’est le retour des bonnes vieilles habitudes. Hier, au moment ou se déroulait une journée de protestation nationale, les députés UMP ont fait adopter un amendement au projet de loi de finances qui permet aux patrons de déduire de l’impôt sur la fortune (ISF), les sommes qu’ils investissent dans leur propre société !
Cette déduction portée à 75% des sommes investies, dans la limite de 50 000 euros à condition que le bénéficiaire possède au moins 25% de l’entreprise a été poussée par le député UMP Lionel Tardy.
Lui-même ‘’patron de PME’’, mais ajoute-t-il, ‘’non soumis à l’ISF’’.
La gauche a dénoncé cet outil ‘’d’optimisation fiscale’’, rappelant que cette même proposition, lors de la discussion du Tepa (Travail, emploi, pouvoir d’achat) avait été rejetée par le rapporteur général du budget, l’UMP Gilles Carrez.
RUGBY / Amis Anglais, merci d'avoir gagné !
LE MONDE | 17.10.07 Point de vue par Alain Weber, avocat
L’échec français met fin au hold-up de Sarkozy sur la Coupe du monde de Rugby
Merci d'avoir gagné, vous avez ainsi mis fin au formidable hold-up de Nicolas Sarkozy sur la Coupe du monde.
En désignant l'entraîneur national Bernard Laporte secrétaire d'Etat aux sports ou je ne sais quoi avant même le début de la Coupe du monde, Nicolas Sarkozy cherchait à s'attribuer le bénéfice du succès attendu, violant le principe de neutralité politique de l'équipe nationale, neutralité qui constituait jusqu'alors le socle du contrat de confiance conclu entre une équipe et une nation.
Il faisait main basse sur nos sentiments et nos émotions, cherchant à nous rendre captifs de nos passions, se plaçant dans le sillage de cette équipe, multipliant apparitions incongrues - telle celle d'un président en cravate face à des hommes à demi nus dans un vestiaire embué - et accolades viriles. Cette pratique tendant à profiter des efforts des autres pour son propre bénéfice porte un nom : cela s'appelle le parasitisme.
En matière commerciale, le parasitisme est lourdement sanctionné, car les juges considèrent avec raison qu'il s'agit d'une pratique particulièrement déloyale. Ce qui s'est passé avec l'équipe de France est un peu la répétition de l'affaire des infirmières bulgares. Des équipes ont travaillé dans le secret pendant des années et ont très sérieusement progressé jusqu'à ce qu'un petit malin, arrivé au dernier moment, rafle la mise pour son bénéfice personnel. Cela bien entendu nous vaut le mépris et la rancune de nos voisins, allemands notamment, victimes de cette pratique hasardeuse.
Suce le sang - Ici, pas de mise. L'équipe de France a perdu. C'est normal, on court moins vite quand on porte quelqu'un sur son dos ; on est moins fort quand on vous suce le sang.
En instrumentalisant l'équipe de France, en tentant de s'approprier son labeur, son aura, en faisant siens ses succès, Nicolas Sarkozy lui a pompé son âme. Dès lors, elle ne pouvait que perdre, merveilleuse nouvelle pour les amoureux du rugby. Nicolas Sarkozy devrait méditer le proverbe africain qui dit sagement : "Quand tu craches en l'air, ça te retombe inévitablement dessus." Amis anglais, merci encore d'avoir gagné.
Guy Môquet ou la mémoire instrumentalisée
L’essentiel : Le président de la République a demandé la lecture lundi dans les lycées de la lettre de Guy Môquet, fusillé à 17 ans par les Allemands en 1941. Le contexte : La grogne déjà perceptible des enseignants qui a fait reculer le ministre de l’Education nationale, Xavier Darcos. L’enjeu : L’intervention de Nicolas Sarkozy dans les salles de classe et l’instrumentalisation de l’histoire.
Le choix de ce martyr relève de la réinvention d’une résistance purement patriotique.
Emmanuelle LOYER - Institut d’études politiques de Paris - vendredi 19 octobre 2007
Si l’on voulait symboliser l’action de la Résistance, il y avait bien d’autres références disponibles. Le choix est paradoxal, à plus d’un titre, et peut apparaître comme une réduction concertée du combat à sa dimension sacrificielle.
Halo. Le lourd, très lourd hommage sarkozyste à Guy Môquet n’est donc que le dernier avatar d’une histoire des appropriations de la mémoire résistante. En définitive, ce qui a dicté l’élection de Guy Môquet tient surtout au halo romantique de l’extrême jeunesse sacrifiée, à la texture même d’une lettre où l’émotion – sans parler des considérations de morale familiale – se trouve happée par la mort imminente.
Histoire et Slogans de campagne. La valorisation aussi brutale qu’inattendue de Guy Môquet par le nouveau président symbolise l’appétit de ce dernier pour les références historiques de la gauche – de Jaurès à Blum en début de la campagne présidentielle –, la légitimation par le «grand homme», l’imposition d’un Panthéon qui en fait une sorte de ministre de l’Histoire et, enfin, la captation de l’histoire comme fabrique à slogans publicitaires – le «tout est possible» récupéré du socialiste du Front populaire Marceau Pivert. Inflation, confusion, incantations anachroniques, légitimation calculée des reconstructions mémorielles gouvernent les usages de l’histoire selon Nicolas Sarkozy. La campagne nous l’avait appris. Nous y revoilà. A suivre.
Le MEDEF joue la tranparence
'' Ecouter Voir '' Des colères basiques par Jean-Claude Guillebaud
Téléobs Octobre 2007
En politique, quand les << têtes >> se déchirent, la base gronde. La base, ce socle militant de toutes les formations.
Elles étaient bien intéressantes, ces images diffusées le 1er Octobre dernier, et qui nous montraient une manière de fronde – mais oui ! – dans les salons très feutrés de la mairie de Neuilly. Au-delà du ton qui demeura très bon chic bon genre, il s’agissait d’une révolte des jeunes troupes municipales contre la décision du prince d’introniser son favori, le jeune David Martinon, dans la perspective des prochaines élections. Cette petite scène était emblématique.
Pourquoi ? Parce que, d’un point de vue télévisuel, l’extrême << pipolisation >> de la vie démocratique nous fait oublier que la politique, c’est aussi – et même surtout – l’engagement bénévole de milliers de militants. Ces troupes anonymes, dont les médias ne parlent que rarement, composent ce qu’il est convenu d’appeler « la base ». Il faut prendre ce mot dans son sens générique : il y a une base socialiste ou communiste, une basse UMP, etc … Or, assez curieusement, ces différentes bases donnent aujourd’hui l’impression de gronder de concert, sinon à l’unisson. Un détour par Internet suffit pour s’en convaincre.
Chez les militants socialistes, c’est peu de dire que la colère est à son comble au vu de ces interminables règlements de comptes entre éléphants ou « importants » d’avant-hier. Pour ne citer qu’un exemple, le énième retour de Lionel Jospin auteur d’un aigre pamphlet anti-Ségolène et jugé avec une sévérité sans appel. Le retraité de l’Ile de Ré n’a guère séduit. Le plus notable, c’est que, contrastant avec ces chamailleries du sommet, la base socialiste s’était montrée plutôt regonflée et imaginative lors de l’université d’été du 31 Août à la Rochelle. Le sérieux des militants anonymes faisait même plaisir a voir. Quel dommage qu’on ne les montre pas plus souvent.
La même marque pourrait être faite au sujet de l’Association Attac. Cette mouvance altermondialiste – l’une des «émergence les plus prometteuses des années 1990 – a été victime, durant l’été 2006, comme on le sait, d’une série de pantalonnades d’apparatchiks au sein de la direction parisienne. Parmi ceux de la base, ils furent innombrables à serrer les poing devant une gabegie aussi bête, aussi coûteuse en désillusion. Une gabegie qui vit prévaloir les petites vanités dirigeantes et ce goût de la domination qui plombe pesque toujours les institution humaines.
Du côté de l’Ump, c’est un peu la même chose. On enrage en silence. A l’évidence, les militants sarkozystes de base ne sont pas enthousiasmés par tout ce qui se passe au gouvernement. On pense notamment à cette diplomatie un peu burlesque que semble inventer jour après jour – et même improviser – un Bernard Kouchner tout enivré de bonheur ministériel. En privé les vieux briscards de l’UMP sont sévères : accumulation de gaffes, petites phrases irréfléchies aussitôt suivies d’excuses, cette Ubu-diplomatie ne sert pas à leurs yeux, la crédibilité de la France. Au même poste, reconnaissent-ils, Philippe Douste-Blazy commettait autant de maladresses, mais elle se remarquaient moins.
Il est vrai que ces militants-là avaient vu d’un mauvais œil tous ces transfuges du camp d’en face venir occuper les postes au nom de l’ouverture. Il ont donc tendance à faire payer au sémillant French doctor une bonne part de leur fureur. Il n’empêche que cet agacement ira sans doute crescendo.
Au total, les différentes bases, de gauche comme de droite – pour autant qu’on nous les montre – donnent l’impression de gronder. L’envers de la « pipolisation », c’est donc bien cela : l’oubli – ou le dédain – du terrain. Toujours périlleux à terme …
Jean-Claude Guillebaud est journaliste /écrivain /essayiste,ancien président de Reporters sans frontières
