lundi 15 octobre 2007
Repos compensateur et information des salariés
Lettre CFE/CGC septembre 2007
Quand les heures supplémentaires sont au centre de l’actualité, c’est qu’elles évoquent la rémunération et le pouvoir d’achat. C’est oublier un peu vite une autre contrepartie aussi importante : le repos compensateur.
Qu’est-ce que le repos compensateur ?
Il s’agit du repos qui est donné en contrepartie, soit :
• des heures effectuées à partir de la 42e heure par semaine travaillée à l’intérieur du contingent annuel d’heures supplémentaires,
• des heures effectuées à partir de la 36e heure, au-delà du contingent annuel.
Quels sont les taux de repos compensateur applicables ?
Pour les heures effectuées dans la limite du contingent annuel, une heure supplémentaire ouvre droit à trente minutes de repos, à partir de la 42e heure travaillée. Malheureusement, la règle ne s’applique que dans les entreprises de plus de vingt salariés. Dans les entreprises de plus de vingt salariés et au-delà du contingent annuel, une heure supplémentaire ouvre droit à une heure de repos, à partir de la 36e heure travaillée. Dans les autres entreprises, toujours pour les heures supplémentaires ffectuées au-delà du contingent annuel, une heure supplémentaire ouvre droit seulement à trente minutes de repos, à partir de la 36e heure travaillée.
La loi oblige l’employeur à informer régulièrement les salariés du nombre d’heures de repos cumulées par le biais d’un document annexé au bulletin de paye. Le salarié peut en bénéficier dans les deux mois qui suivent son acquit. Bien sûr, une certaine souplesse existe en la matière mais la loi considère que le repos compensateur doit obligatoirement être pris dans un délai maximum d’un an (article L. 212-5-1 Code du travail). Une jurisprudence récente explique que cette démarche d’information de l’employeur est assortie d’une obligation de résultat. En effet, l’employeur n’a pas pu se réfugier derrière la négligence du salarié pour justifier la non prise du repos ; l’entreprise a été condamnée à verser des dommages et intérêts aux salariés qui ont subi un préjudice (Cour de cassation, 9 mai 2007, no 05-46.029 site Legifrance).

Pourquoi travailler plus ? : l’enquête annuelle de la CFE-CGC sur les salaires du personnel d’encadrement
Septembre 2007
« Travailler plus n’améliore pas le niveau de vie », c’est une des conclusions de l’enquête annuelle de la CFE-CGC sur les salaires du personnel d’encadrement qui, à 45 %, se déclare « mécontent » de sa rémunération.
Si la rémunération brute totale de l’encadrement a augmenté en 2006, près 4 salariés de l’encadrement sur 10 ont perdu du pouvoir d’achat en 2006. Si l’on ajoute à cela les 20,8 % qui ont quant à eux perçu une augmentation inférieure à 2 %, et sachant l’évolution des prix, alors pour près de 58 % du personnel d’encadrement, travailler plus ne leur a pas permis d’améliorer leur niveau de vie !
De même, il reste beaucoup de chemin à parcourir pour réduire les disparités de salaires entre les hommes et les femmes, malgré un léger mieux en 2006 : 46 % des femmes de l’encadrement ont un salaire inférieur ou égal à 40 000 euros, contre seulement 26 % pour les hommes. La rémunération mensuelle brute moyenne est de 4 543 euros pour un homme et de 3 741 euros pour une femme, soit un écart de 18 % !
Autant de raisons de continuer le combat pour l’égalité salariale. Enfin, la CFE-CGC suit de très près les politiques salariales des entreprises qui ont tendance à confondre flexibilité et jonglage salarial : 74 % des personnels d’encadrement ont perçu au moins un élément variable dans leur rémunération.
Pourquoi Berlin diverge de Paris sur l'Iran
Dimanche 14 Octobre 2007 – Marianne
Par Edouard Husson, historien. Gardant la mémoire du XX° siècle, la diplomatie allemande est circonspecte sur la politique américaine et s'écarte de Kouchner et Sarkozy.
Malgré cinq décennies de coopération et malgré d'innombrables déclarations d'intention, l'entente entre la France et l'Allemagne n'est pas devenue une réalité. Un Français et un Allemand obtiennent ensemble le prix Nobel de Physique mais, des deux côtés du Rhin, les médias ne fêtent que le champion national. Si cette manifestation d'un chauvinisme au demeurant inoffensif prête à sourire, on n'en dira pas autant des à-coups que la nouvelle équipe gouvernementale française fait subir à la politique étrangère européenne. Visiblement, ni Bernard Kouchner ni Nicolas Sarkozy n'ont tenu compte une seule minute du mauvais coup qu'ils portaient à l'influence que la France et l'Allemagne peuvent avoir ensemble dans le monde lorsqu'ils ont décidé de se rapprocher à vitesse grand V des positions de George W Bush et Richard Cheney sur le danger nucléaire iranien.
Certes, avec une valeur de 4 milliards d'euros de biens importés d'Allemagne, l'Iran n'arrive qu'à la quarantième place dans le classement des destinations des exportations allemandes ; mais la perte de ce débouché serait une catastrophe pour un certain nombre de petites et moyennes entreprises, qui font la force de l'économie allemande, et qui livrent en particulier à l'Iran machines-outils et pièces de rechange. Deux tiers de l'industrie iranienne fonctionnent avec des machines allemandes. En tout, ce sont 5000 entreprises allemandes qui ont des relations commerciales avec l'Iran. Même s'il n'était pas soumis à la pression de grandes entreprises comme BASF, Continental, Krupp, Siemens ou Volkswagen, qui veulent préserver l'avenir des relations économiques germano-iraniennes, le gouvernement allemand serait conscient, malgré les tentations néo-atlantistes de Madame Merkel, de l'importance du marché iranien pour l'avenir. En 2002 a été signé, entre Berlin et Téhéran, un accord destiné à permettre des investissements allemands en Iran ; et, depuis le début de la crise internationale sur l'énergie nucléaire iranienne, le gouvernement allemand a largement garanti financièrement contre les risques à l'exportation les entreprises commerçant avec l'Iran.
La mémoire du XX° siècle
Dans un tel contexte, l'absence de réflexion du gouvernement français agace singulièrement Berlin et les acteurs de l'économie allemande. Evidemment, personne à Berlin ne veut d'une bombe atomique iranienne. Évidemment, le gouvernement allemand prend très au sérieux les craintes d'Israël concernant la montée en puissance de l'Iran au Moyen-Orient ; l'opinion allemande a en outre été profondément choquée par le négationnisme d'Ahmadinejad. Mais l'Allemagne pense que l'escalade vers la guerre aggraverait la crise au lieu de la résoudre et que seule la paix permettra aux forces démocratiques de s'imposer en Iran. Outre-Rhin, on ne voit pas que le gouvernement Bush ait un dossier mieux fourni qu'avant la guerre d'Irak sur la question des armes éventuellement fabriquées par le pays mis en accusation et l'on est plus que sidéré par l'inconscience qu'implique le recours préventif éventuel aux armes nucléaires tactiques dans les projets américains de bombardements de l'Iran. Cette dernière folie, si elle devait entrer dans les faits, effacerait d'un coup soixante ans d'estime allemande pour les Etats-Unis. Le plus antinucléaire des grands pays européens n'est pas prêt à empêcher une hypothétique bombe nucléaire iranienne par l'utilisation de très réelles armes atomiques américaines.
Personne, à Berlin, n'est dupe du cynisme de la politique américaine qui, non seulement, instrumentalise les craintes d'Israël mais vise à affaiblir par la menace politique des concurrents économiques que, dans de nombreux secteurs, les Etats-Unis ne sont plus capables d'affronter de puissance industrielle à puissance industrielle. Depuis l'automne 2006, pour asphyxier régionalement les capacités exportatrices de l'industrie allemande, des émissaires américains ont fait pression sur les grandes banques allemandes pour qu'elles se retirent d'Iran, les menaçant d'éventuelles représailles économiques.
Les Etats-Unis n'impressionnent plus l'Allemagne
La puissance américaine impressionne de moins en moins les Allemands. L'autorité boursière américaine publie-t-elle une liste des entreprises qui gardent des relations commerciales avec l'Iran ? On se retirera de New York ; À Francfort ou à Berlin, on sait que les investissements iraniens se traiteront désormais non plus en dollars mais en euros, en yens ou en dirhams (la monnaie des Emirats arabes unis). Les Allemands ne sont pas prêts à laisser des banques malaisiennes ou des entreprises russes ou chinoises se substituer aux leurs. De petits établissements financiers prennent le relais des grandes banques intimidées par les Etats-Unis ; les exportations allemandes vers l'Iran commencent à transiter par Dubaï ou par l'Azerbaïdjan. Si, dans les mois qui viennent, le pire (une guerre aux conséquences incalculables) est évité, l'Allemagne aura réussi à préserver l'essentiel de ses intérêts économiques au Moyen-Orient ; tandis que, ayant agi avec la fausse habileté des individus dépourvus de la prudence que donne la culture historique, et sans expérience des affaires internationales, le président français devra constater qu'il a placé les entreprises françaises dans une position plus que défavorable. Ajoutons que c'est aussi la perspective d'une véritable politique européenne qui se sera un peu plus évanouie.
Jacques Attali en lobbyiste de la grande distribution
Lundi 15 Octobre 2007 - Bernard Maris – Marianne
La Commission Attali rend ses conclusions aujourd'hui. Une ode à la grande distribution et un plaidoyer contre le principe de précaution.
L'idée de la commission Attali (une quarantaine de personnes venues d'horizons divers) est de « libérer les freins de la croissance ». Déjà l'idée de débrider la croissance, dans un moment où tout le monde s'interroge sur les conséquences funestes de cette croissance, dans un moment où Al Gore et le Giec (groupe intergouvernemental sur l'évolution du climat) viennent d'obtenir le prix Nobel de la paix, peut paraître un peu bizarre... A tout le moins on s'attendrait à une réflexion sur la notion même de croissance (qu'est ce que la croissance ?) de la part d'un économiste qui était présenté par François Mitterrand comme l'un des esprits les plus originaux de son temps. Mais c'était dans la « Paille et le Grain » il y a vingt cinq ans. Vingt cinq ans plus tard, pour débrider le moteur de la croissance, Jacques Attali a décidé de s'appuyer sur la grande distribution.
Par une critique extrêmement sévère des lois Royer, Galland, Raffarin destinées à protéger les petits commerçants de l'implantation des grandes surfaces. La commission dit : ces lois n'ont protégé personne, le petit commerce à continué de mourir, et en plus la grande distribution n'a pas pu faire pression sur les prix. Feu sur le dispositif dit des « marges arrières », qui interdit à la grande distribution de répercuter sur les prix les rabais et les ristournes, et les prix vont baisser de 2 à 4%. Laissez faire, laissez passer, vive la concurrence, les prix baisseront, le pouvoir d'achat augmentera et la grande distribution créera des emplois. Au moment où même Wall Mart, le géant de la distribution américain, met un peu de vert dans ses produits et de social dans sa main d'œuvre, cet appel aux gros distributeurs est un peu étonnant. Certains responsables de très grandes entreprises, comme Danone ou Procter et Gamble, trouve Attali un peu excessif.
Parallèlement, la commission remet en cause le principe constitutionnel de précaution. Son argument ? « le principe de précaution rend les investisseurs timorés ». Les cheveux de Nathalie Kosciusko Morizet se dressent sur sa tête, elle y voit une menace pour l'écologie, et elle ajoute que les gisements de croissance sont plutôt dans l'écologie que contre elle.
Mais il y aussi un peu d'utopie dans ce rapport de la commission. Il y a une foule de propositions, dont celle de créer des « écopolis », des villes surgies de terre, des phalanstères de 50000 habitants qui associerait mixité sociale et respect de l'environnement. Ca c'est le coté Le Corbusier, d'Attali qui ressort. La dernière fois qu'on a fait des villes nouvelles ça a donné les barres. Mais est-ce qu'il ne vaudrait pas mieux, tout simplement, faire évoluer les 36000 communes françaises vers des écopolis !
l'enquête publique sur le Schéma directeur d'Ile-de-France, qui s'ouvre ce matin
20 Minutes, éditions du 15/10/2007
Les enjeux très politiques de l'enquête sur le Sdrif
Si l'exécutif régional PS a piloté jusqu'ici ce document, c'est l'Etat qui aura le dernier mot. La conclusion de l'enquête publique sera déterminante. Les groupes politiques mobilisent leurs troupes afin qu'elles aillent massivement donner leur avis. Le président de la région, Jean-Paul Huchon (PS), exhorte les citoyens à « y aller » : « C'est votre vie qui est en cause. » Les élus communistes estiment qu'« il faut absolument investir l'enquête publique pour qu'elle ne soit pas détournée de son objet ». Yves Jégo, député-maire UMP de Montereau (Seine-et-Marne) pense, lui, que « les Franciliens et leurs élu(e)s locaux doivent saisir l'opportunité de ce débat pour exprimer leur refus de la vision socialiste de l'avenir de l'Ile-de-France ». Derrière cet affrontement se profilent, déjà, les élections régionales de 2010.
La guerre du Sdrif a commencé. Les groupes politiques de la région s'affrontent au sujet de l'enquête publique sur le Schéma directeur d'Ile-de-France, qui s'ouvre ce matin. Les 11 millions de Franciliens sont invités à donner leur avis sur ce document, qui doit être adopté définitivement mi-2008. Il propose, entre autres, la construction de 60 000 logements par an, dont 30 % de logements sociaux, ou la densification de l'agglomération de Paris. Mais le chef de l'Etat, relayé par le leader de la droite régionale Roger Karoutchi, souhaite créer des « opérations d'intérêt national » (sortes de villes nouvelles) pour « booster » la construction de logements, ou encore privilégier le développement du quartier d'affaires de la Défense.
Une pincée de dopage : 85 % des sportifs de haut niveau consomment des compléments alimentaires.
Vitamines, antioxydants, créatine : une enquête révèle une pratique légale, mais sujette à nombre de dérives.
Libération mardi 9 octobre 2007 - Par CÉDRIC MATHIOT ET LAURENT LEPELTIER
Les stars de l’athlétisme français en pharmacie…
Depuis six mois, les sprinters Ronald Pognon, Christine Arron, David Alerte et le perchiste Romain Mesnil sont les têtes de gondole d’un nouveau sponsor : Eafit, spécialiste hexagonal du complément alimentaire, champion du pot de protéines géant et des produits minceur. L’entreprise, basée dans le sud de la France, entend profiter de l’aura des champions pour vendre sa gamme «grand public» et se targue de fournir gratuitement les athlètes, avec si besoin, les conseils d’un médecin mis à disposition par la marque.
«Ce n’est pas un tabou»
L’arrivée des compléments sur les liquettes des stars a surtout un mérite : elle révèle la banalisation de pratiques usuelles dans l’athlétisme moderne. Tout indique que l’exception française a fait long feu. «Ce n’est pas un tabou», dit Mesnil, qui dit prendre «des gels et des complexes de vitamines, pour combler les carences». «Une chose est certaine, ils en prennent tous, même ceux qui s’en défendent», assure un entraîneur français. Pour des objectifs eux aussi variés : produits de récupération, d’hydratation, dynamisants (qui contiennent des molécules proches des amphétamines), jusqu’aux produits censés avoir des propriétés proches des hormones de croissance ou des stéroïdes… et qui en contiennent parfois.
«Les athlètes font leur cuisine»
Surpris, les athlètes français ne le sont pas. «Un mec qui fait du haut niveau et dit qu’il ne prend rien, c’est un menteur», sourit Cédric Lavanne, coureur de 110 m haies : «Je prends des acides aminés essentiels, pour la synthèse musculaire. J’ai pris de la pure Whey il y a trois ans [complément hyperprotéiné ndlr], mais j’ai pris 3 kilos en 2 semaines et j’ai arrêté. Chacun a ses trucs. Les sprinters prennent du Zmax, Zma, Tribulus, Tribulmax [des produits censés augmenter le taux de testostérone]. Ils doublent ça avec de la créatine, pour la puissance et la récupération. Quand tu vois un mec qui a des crampes après chaque séance, tu peux être sûr qu’il abuse de la créatine .»
«La naïveté est de croire qu’un athlète de haut niveau a les mêmes besoins qu’un individu lambda», dit un entraîneur. Le souci est que le degré de connaissance des athlètes n’est pas forcément plus élevé que celui de l’individu lambda.
La Fédération française d’athlétisme concède avoir été un peu dépassée. «L’athlétisme est un sport où chaque millième de seconde compte. On peut comprendre qu’à partir d’un certain niveau les athlètes envisagent tous les domaines de la performance pour s’améliorer. La nutrition en est un, et on peut considérer que pour un athlète de l’élite le complément alimentaire est une démarche ultime. Mais uniquement s’il a épuisé toutes les autres démarches vers le haut niveau, comme l’alimentation saine, la vie saine, la consultation de kiné et de nutritionnistes.»
Mauvaises surprises au fond des pots
La vigilance reste au cœur de ce discours. D’abord à cause des mauvaises surprises parfois cachées au fond des pots. Plusieurs études ces dernières années ont montré que 15 % des compléments alimentaires contenaient des traces de produits dopants - dérivés stéroïdiens, surtout - non affichés sur les étiquettes. Ces «contaminations» sont le fruit de procédés industriels mal maîtrisés, ou répondent à la volonté délibérée des fabricants de conférer plus d’efficacité à leurs produits. Les risques sont encore renforcés par le fait que les industriels américains jouissent depuis 1994 d’un cadre très laxiste les autorisant à mettre dans leurs produits des substances interdites ailleurs…
«Comme manger 25 kg de thon»
Mais le danger guette aussi à la pharmacie du coin. Une foule de «produits minceur» vendus en France contiennent des extraits de Citrus aurantium ou orange amère qui contient deux molécules : la synéphrine, placée sous surveillance de l’Agence mondiale antidopage, et l’octopamine, interdite par l’AMA depuis 2006. «Le problème, note le docteur Jean-Pierre Fouillot, président de l’Association des antennes médicales régionales de prévention du dopage, c’est que les fabricants donnent rarement des précisions sur les dosages, ce qui en fait un produit à risque.»
Tu dérapes dès lors que tu ne peux pas faire sans», juge Brice Panel, coureur de 400 m. «On sait que les acides aminés branchés permettent d’éviter à l’organisme de casser du muscle après une séance de musculation, dit Stéphane Diagana. Qu’on les mange dans les lentilles du Puy ou en poudre, cela ne change rien. A condition que cela reste dans des dosages physiologiques. Par exemple, on trouve de la créatine dans certains aliments, mais le souci, c’est que les doses prescrites pour obtenir un résultat équivalent à manger 25 kilos de thon. On n’est plus dans une démarche de nutrition. Si l’objectif est de booster une fonction organique, on dépasse la ligne jaune.» Une ligne qu’une partie des athlètes a enjambée, sans forcément y voir malice. Dans l’enquête de l’IAAF, près de la moitié des athlètes interrogés ont déclaré que leur prise de compléments alimentaires visait bien une amélioration des performances.
Une foire aux idées
Sud-Ouest Dordogne 15 Octobre 2007 Hervé Chassain
GRENELLE ENVIRONNEMENT. --Toute la journée, le Grenelle de l'environnement réunira, autour du théâtre, experts, témoins et manifestants
Les états généraux de l'environnement, baptisés « Grenelle » pour faire plus chic, passent aujourd'hui par Périgueux. La ville accueille donc l'un des forums décentralisés avec ses experts et ses témoins qui amèneront leur contribution à cette vaste réflexion promise par le candidat Sarkozy. Détail amusant, c'est dans le théâtre de la ville qu'elle va se dérouler. Ce genre de réunion promet en effet un peu de spectacle.
À l'intérieur, les participants des ateliers, triés sur le volet par les services de l'État, viendront avec leurs idées pour améliorer notre avenir. Ce sera aussi bien les jeunes agriculteurs qui donneront leur position sur les OGM, que des architectes qui s'interrogeront sur la qualité environnementale des constructions, des associations d'opposants aux projets les plus divers que des planteurs de truffes venus promouvoir leur production. Sans parler des lobbies en tous genres qui seront là pour défendre des intérêts particuliers. Bref, ce sera un peu une grande foire aux idées.
Manifestations dehors. Si l'idée semble bonne, les critiques ne manquent pas dans sa réalisation. « Précipitation et manque de transparence », résume Olivier Georgiades membre de plusieurs associations écologistes, dont celle qui refuse l'incinération des ordures. « Ce n'est pas en organisant des réunions un lundi après-midi que l'on peut donner la parole à tout le monde. » Mais le président de son association a pu se libérer pour venir évoquer des solutions pour alléger nos poubelles.
Les associations ont cependant battu le rappel pour assurer une présence contestataire devant le théâtre au fil de la journée. Ce sera l'autre séquence de cette foire aux idées : parti des Verts, opposants au nucléaire, aux OGM ou au circuit auto de Bagatelle seront sur le parvis. Le soir, c'est à Barnabé, qu'un « contre-Grenelle » est aussi organisé par une association verte. Même si ce Grenelle ne débouche pas sur grand-chose, il aura déjà bien contribué à agiter les idées
Dira , dira pas ?

Papier de verre / Hervé le Tellier
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| Les livraisons de l'A380 commencent. Premières compagnies servies : Unboukémiss Air, Enecess' Air, Oulalumi Air, Serafaitesurlaf Air, Lagarde Air. |
Épreuve du feu pour la monarchie espagnole
Ouest-France 15 octobre 2007 MADRID (de notre correspondant).
Des portraits du roi Juan Carlos brûlés, le prince Felipe caricaturé... Les manifestations se multiplient, la justice sévit, la droite s'inquiète.
- Les Espagnols, s'ils ne sont pas tous monarchistes, ont l'habitude de se définir comme « Juancarlistes ». Ils n'oublient pas le rôle du roi Juan Carlos 1er en défenseur de la démocratie, notamment lors de la tentative de coup d'État du 23 février 1981.
Mais les temps changent, les générations aussi, et voici soudain le roi devenu la cible de nombreuses manifestations... et de quelques caricaturistes. Ces derniers, fidèles à une tradition libertaire et sarcastique chère à l'Espagne, ont saisi récemment deux occasions pour se moquer de la famille royale.
En octobre 2006, la rumeur court que le roi, grand chasseur, aurait tué, en Russie, un ours imbibé de vodka. Malgré un démenti royal, un journal satirique basque, Deia, publie un photomontage où le roi semble aussi éméché que l'animal.
C'est le symbole de l'unité de l'Espagne qu'on attaque -En juillet 2007, l'annonce par le gouvernement d'une prime de 2500 € pour la naissance d'un enfant inspire le magazine El Jueves qui caricature le prince Felipe et la princesse Letizia en train de faire l'amour. « Je n'ai jamais rien fait dans ma vie qui ressemble autant à un travail », dit Felipe. Le délit de lèse-majesté existant toujours en Espagne, la justice censure El Jueves et poursuit les dessinateurs.
Le 13 septembre, la justice va à nouveau voler au secours de la royauté quand deux jeunes autonomistes catalans brûlent à Gérone (nord-est), lors d'une visite du roi, la photo du couple royal. Les deux jeunes garçons sont cités à comparaître devant un juge à Madrid. Par solidarité, leurs camarades brûlent, à Madrid et dans plusieurs villes de Catalogne, pendant plusieurs jours, des photographies du roi. L'un des partis du gouvernement régional catalan, ERC, (indépendantiste) rappelle que jamais la gauche républicaine n'a jugé légitime une monarchie « restaurée par la dictature ». La situation préoccupe la maison royale au point que Juan Carlos va prononcer un discours, le 1er octobre, défendant la couronne comme ayant apporté à l'Espagne, sa « plus longue période de stabilité et de prospérité dans la démocratie ».
Il est vrai que Juan Carlos a été mis sur le trône par Franco, mais il reste, par son action et en vertu de la Constitution, le symbole de l'unité de l'Espagne. L'attaquer, c'est attaquer cette unité, ce qui n'a pas échappé à la droite. Celle-ci accuse le gouvernement d'avoir fragilisé les institutions du pays. Le gouvernement rétorque que la droite cherche à utiliser ces incidents pour dresser les Espagnols les uns contre les autres.
Michel FAURE.


